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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0407544

EP0407544 - ANTICORPS MONOCLONAL DIRIGE CONTRE LA PROTEINE C [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  08.03.1996
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip08.03.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 24.04.1996 [1996/17]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Oklahoma Medical Research Foundation
825 N.E. 13th Street
Oklahoma City, OK 73104 / US
[N/P]
Précédent [1991/03]Pour tous les Etats désignés
Oklahoma Medical Research Foundation
825 N.E. 13th Street
Oklahoma City Oklahoma 73104 / US
Inventeur(s)01 / ESMON, Charles, T.
5800 North Stonewall
Oklahoma City, OK 73111 / US
02 / ESMON, Naomi, L.
5800 North Stonewall
Oklahoma City, OK 73111 / US
[1991/03]
Mandataire(s)Bassett, Richard Simon, et al
Potter Clarkson LLP The Belgrave Centre
Talbot Street
Nottingham NG1 5GG / GB
[N/P]
Précédent [1991/03]Bassett, Richard Simon, et al
ERIC POTTER & CLARKSON St. Mary's Court St. Mary's Gate
Nottingham NG1 1LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt90902092.728.12.1989
[1991/03]
WO1989US05851
Numéro de priorité, dateUS1988029244730.12.1988         Format original publié: US 292447
[1991/03]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9007524
Date:12.07.1990
Langue:EN
[1990/16]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0407544
Date:16.01.1991
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 12.07.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1991/03]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0407544
Date:03.05.1995
Langue:EN
[1995/18]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP12.07.1990
ClassificationIPC:C07K16/18, C12N5/00, C12N15/00, C07K1/00, // C12P21/00
[1995/18]
CPC:
C12N9/6464 (EP); C07K14/00 (KR); C07K1/107 (EP);
C07K16/40 (EP); C12Y304/21069 (EP); A61K38/00 (EP);
G01N2405/04 (EP) (-)
Précédent IPC [1991/03]C07K15/00, C12N5/00, C12N15/00, C07K3/18, // C12P21/00
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1991/03]
TitreAllemand:MONOKLONALE ANTIKÖRPER GEGEN PROTEIN C[1991/03]
Anglais:MONOCLONAL ANTIBODY AGAINST PROTEIN C[1991/03]
Français:ANTICORPS MONOCLONAL DIRIGE CONTRE LA PROTEINE C[1991/03]
Entrée dans la phase régionale16.08.1990Taxe nationale de base payée 
16.08.1990Taxe(s) de désignation payée(s) 
16.08.1990Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen16.08.1990Requête en examen déposée  [1991/03]
15.10.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
14.04.1993Réponse à une notification de la division dexamen
01.07.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
28.10.1993Réponse à une notification de la division dexamen
26.04.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
23.09.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
29.09.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.12.1994Taxe de délivrance payée
22.12.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.02.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/17]
Taxes payéesTaxe annuelle
09.12.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
09.10.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
23.12.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
07.12.1994Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale   [ ] - The Journal of Biological Chemistry, Volume 263, No. 2, 15 January 1988, The American Society for Biochemistry and Molecular Biology, Inc., (us), D.J. STEARNS et al.: "The Interaction of A CA2+-Dependent Monoclonal Antibody with the Protein c Activation Peptide Region", pages 826-832
    [ ] - J. Clin. Invest., Volume 79, 1987, F.B. TAYLOR et al.: "Protein C Prevents the Coagulopathic and Lethal Effects of Escherichia Coli Infusion in the Baboon", pages 918-925
Examen   - J.Clin. Invest., volume 79, 1987, F.B. Taylor et al.: "Protein C prevents the coagulopathic and lethal effects of Escherichia coli infusion in the baboon", pages 918-925 see page 919, left-hand column, line 43 - right-hand column, line 23
par le demandeur   - STERNS ET AL., JOURNAL OF BIOLOGICAL CHEMISTRY, (1988), vol. 263, page 826
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