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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0476024

EP0476024 - CONNECTEUR POUR FIBRES OPTIQUES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  24.03.1994
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip24.03.1994Aucune opposition formée dans le délaipublié le 11.05.1994 [1994/19]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
31-33, rue de la Fédération
75015 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1992/13]Pour tous les Etats désignés
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
31-33, rue de la Fédération
F-75015 Paris / FR
Inventeur(s)01 / BLANC, Floréal
24, rue Blin
F-91370 Verrières-le-Buisson / FR
02 / MONGIN, Roger
9, rue Rondelet
F-75012 Paris / FR
03 / PHILIP, Thierry
1186, avenue Brigan-Braquet Appt. B4
F-30200 Bagnols-sur-Cèze / FR
[1992/13]
Mandataire(s)Mongrédien, André, et al
c/o BREVATOME 25, rue de Ponthieu
F-75008 Paris / FR
[1992/13]
Numéro de la demande, date de dépôt90909449.207.06.1990
[1992/13]
WO1990FR00402
Numéro de priorité, dateFR1989000759608.06.1989         Format original publié: FR 8907596
[1992/13]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9015350
Date:13.12.1990
Langue:FR
[1990/28]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0476024
Date:25.03.1992
Langue:FR
La demande publiée par l'OMPI le 13.12.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1992/13]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0476024
Date:19.05.1993
Langue:FR
[1993/20]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP13.12.1990
ClassificationIPC:G02B6/38
[1992/13]
CPC:
G02B6/3897 (EP,US); G02B6/3825 (EP); G02B6/3849 (EP);
G02B6/3873 (EP); G02B6/3885 (EP); G02B6/3888 (EP,US);
G02B6/3891 (EP); G02B6/38875 (EP,US) (-)
Etats contractants désignésDE,   GB,   IT [1992/13]
TitreAllemand:VERBINDUNG FÜR GLASFASERN[1992/13]
Anglais:OPTICAL FIBRE CONNECTOR[1992/13]
Français:CONNECTEUR POUR FIBRES OPTIQUES[1992/13]
Entrée dans la phase régionale18.11.1991Taxe nationale de base payée 
18.11.1991Taxe(s) de désignation payée(s) 
18.11.1991Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen21.12.1990Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
19.11.1991Requête en examen déposée  [1992/13]
24.07.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
13.11.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
02.01.1993Taxe de délivrance payée
02.01.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)22.02.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/19]
Taxes payéesTaxe annuelle
25.06.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationaleWO8400617  [ ] (HUGHES AIRCRAFT CO [US]);
 EP0166636  [ ] (RADIALL IND [FR]);
 FR2588387  [ ] (SOCAPEX [FR]);
 EP0258964  [ ] (AMERICAN TELEPHONE & TELEGRAPH [US])
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