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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0478656

EP0478656 - MOTEUR A COMBUSTION INTERNE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1992/15]AGENCEMENT RELATIF A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
[1995/37]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  19.07.1996
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip19.07.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 04.09.1996 [1996/36]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Alvar Engine AB
Box 275
S-601 04 Norrköping / SE
[1994/05]
Précédent [1993/52]Pour tous les Etats désignés
Skärblacka Bil & Motor AB
Restadsvägen 40
S-617 00 Skärblacka / SE
Précédent [1992/15]Pour tous les Etats désignés
GUSTAVSSON, Alvar
Restadvägen 40
S-617 00 Skärblacka / SE
Inventeur(s)01 / Gustavsson, Alvar
Restadsvägen 40
S-617 00 Skärblacka / SE
[1995/37]
Précédent [1992/15]01 / voir demandeur
...
Mandataire(s)Willquist, Bo Lorentz
Awapatent AB Junkersgatan 1
582 35 Linköping / SE
[N/P]
Précédent [1992/15]Willquist, Bo Lorentz
Albihn Willquist AB S:t Larsgatan 23
S-582 24 Linköping / SE
Numéro de la demande, date de dépôt90909780.019.06.1990
[1992/15]
WO1990SE00439
Numéro de priorité, dateSE1989000222520.06.1989         Format original publié: SE 8902225
[1992/15]
Langue de dépôtSV
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9015919
Date:27.12.1990
Langue:EN
[1990/29]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0478656
Date:08.04.1992
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 27.12.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1992/15]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0478656
Date:13.09.1995
Langue:EN
[1995/37]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE27.12.1990
ClassificationIPC:F02B75/04
[1992/15]
CPC:
F02B75/02 (EP,US); F02B75/04 (KR); F02B41/00 (EP,US);
F02B3/06 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   ES,   FR,   GB,   IT [1992/15]
TitreAllemand:VERBRENNUNGSMOTOR[1995/37]
Anglais:INTERNAL COMBUSTION ENGINE[1995/37]
Français:MOTEUR A COMBUSTION INTERNE[1995/37]
Précédent [1992/15]ANORDNUNG FÜR VERBRENNUNGSMOTOR
Précédent [1992/15]ARRANGEMENT AT AN INTERNAL COMBUSTION ENGINE
Précédent [1992/15]AGENCEMENT RELATIF A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
Entrée dans la phase régionale02.01.1991Traduction produite 
03.12.1991Taxe nationale de base payée 
03.12.1991Taxe(s) de désignation payée(s) 
03.12.1991Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen21.12.1990Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
03.12.1991Requête en examen déposée  [1992/15]
12.03.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.07.1993Réponse à une notification de la division dexamen
30.07.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
29.10.1993Réponse à une notification de la division dexamen
23.12.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
20.06.1994Réponse à une notification de la division dexamen
18.11.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
08.03.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
14.03.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
19.05.1995Taxe de délivrance payée
19.05.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)14.06.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/36]
Taxes payéesTaxe annuelle
19.06.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
29.06.1993Taxe annuelle Année du brevet 04
17.06.1994Taxe annuelle Année du brevet 05
26.06.1995Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansExamenEP0284430
 US4182288
 WO9002255
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