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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0489766

EP0489766 - TRAITEMENT DE CHARBON ET UTILISATION D'UN APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU LIT D'UN FOUR A LIT FLUIDISE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1992/25]PROCEDE ET APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU LIT D'UN FOUR A LIT FLUIDISE
[1995/13]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  02.02.1996
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip14.06.1996Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 31.07.1996 [1996/31]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
FINA RESEARCH S.A.
Zone Industrielle C
B-7181 Feluy / BE
[1992/25]
Inventeur(s)01 / BICHE, René
8, rue des Mimosas, Baguer Morvan
F-35120 Dol-de-Bretagne / FR
[1992/25]
Numéro de la demande, date de dépôt90912435.631.08.1990
[1992/25]
WO1990BE00048
Numéro de priorité, dateBE1989000093201.09.1989         Format original publié: BE 8900932
[1992/25]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9103316
Date:21.03.1991
Langue:FR
[1991/07]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0489766
Date:17.06.1992
Langue:FR
La demande publiée par l'OMPI le 21.03.1991, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1992/25]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0489766
Date:29.03.1995
Langue:FR
[1995/13]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP21.03.1991
ClassificationIPC:B01J8/24, F23C11/02
[1992/25]
CPC:
B01J8/1809 (EP); F23C10/24 (EP); F23C10/30 (EP);
B01J2208/0061 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1992/25]
TitreAllemand:VERFAHREN ZUR KOHLENBEHANDLUNG UND VERWENDUNG EINER VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG DER HÖHE DES BETTES EINES WIRBELSCHICHTREAKTORS[1995/13]
Anglais:METHOD OF TREATING CARBON AND USE OF A DEVICE FOR ADJUSTING THE LEVEL OF THE BED IN A FLUIDISED BED KILN[1995/13]
Français:TRAITEMENT DE CHARBON ET UTILISATION D'UN APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU LIT D'UN FOUR A LIT FLUIDISE[1995/13]
Précédent [1992/25]VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG DER HÖHE DES BETTES EINES WIRBELSCHICHTREAKTORS
Précédent [1992/25]METHOD AND DEVICE FOR ADJUSTING THE LEVEL OF THE BED IN A FLUIDIZED BED KILN
Précédent [1992/25]PROCEDE ET APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU LIT D'UN FOUR A LIT FLUIDISE
Entrée dans la phase régionale03.03.1992Taxe nationale de base payée 
03.03.1992Taxe(s) de désignation payée(s) 
03.03.1992Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen21.03.1991Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
03.03.1992Requête en examen déposée  [1992/25]
24.11.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
23.03.1994Réponse à une notification de la division dexamen
25.05.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
26.09.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
21.12.1994Taxe de délivrance payée
21.12.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)30.12.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/12]
Taxes payéesTaxe annuelle
03.03.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
18.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 04
17.06.1994Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipBE31.08.1995
[1996/31]
Cité dansRecherche internationaleUS4078675  [ ] (WOINSKY SAMUEL GARY);
 US4167819  [ ] (WEAVER R [US], et al);
 EP0162599  [ ] (CARBOMEDICS INC [US])
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