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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0609201

EP0609201 - OUTIL DE CALIBRAGE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.12.1996
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip06.12.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 22.01.1997 [1997/04]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
JRT-FINLAND OY
Topeeka 44
SF-61800 Kauhajoki / FI
[1994/32]
Inventeur(s)01 / LEHTINEN, Reijo
Sööpärintie 28
SF-61800 Kauhajoki / FI
[1994/32]
Mandataire(s)Long, Edward Anthony, et al
Hulse & Co
St. James House
2nd Floor
Vicar Lane
Sheffield S1 2EX / GB
[N/P]
Précédent [1994/32]Long, Edward Anthony, et al
Hulse & Co. Eagle Star House, Carver Street
Sheffield S1 4FP / GB
Numéro de la demande, date de dépôt90913056.912.09.1990
[1994/32]
WO1990FI00214
Numéro de priorité, dateFI1989000448422.09.1989         Format original publié: FI 894484
[1994/32]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9104147
Date:04.04.1991
Langue:EN
[1991/08]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0609201
Date:10.08.1994
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 04.04.1991, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1994/32]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0609201
Date:31.01.1996
[1996/05]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE04.04.1991
ClassificationIPC:B29C47/90
[1994/32]
CPC:
B29C48/903 (EP,US); B29C48/913 (EP,KR,US); B29C48/09 (EP,KR,US);
B29C48/919 (EP,KR,US); B29C48/905 (EP,US); B29L2023/22 (KR)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1994/32]
TitreAllemand:EICHUNGSWERKZEUG[1994/32]
Anglais:SIZING TOOL[1994/32]
Français:OUTIL DE CALIBRAGE[1994/32]
Entrée dans la phase régionale03.03.1992Taxe nationale de base payée 
03.03.1992Taxe(s) de désignation payée(s) 
03.03.1992Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen01.02.1991Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
03.03.1992Requête en examen déposée  [1994/32]
28.04.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
03.08.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
30.10.1995Taxe de délivrance payée
30.10.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)01.11.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/04]
Taxes payéesTaxe annuelle
31.08.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
26.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 04
09.09.1994Taxe annuelle Année du brevet 05
01.09.1995Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[XY]GB959440  ;
 [A]US3546745  (BALL LAWRENCE J);
 [XY]GB1456222  (PETZETAKIS N G PETZETAKIS M G, et al);
 [Y]US4543051  (MAILLEFER CHARLES E [CH])
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