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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0491808

EP0491808 - PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA FABRICATION INDIVIDUELLE D'UNE PROTHESE DENTAIRE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 02.07.1994 Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement Tooltip	02.07.1994	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 24.08.1994 [1994/34]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROHLEDER, Peter Leo-Baeck-Strasse 51 D-14167 Berlin / DE
	[1992/27]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1992/27]
Mandataire(s)	Christiansen, Henning Eisenführ, Speiser & Partner Anna-Louise-Karsch-Strasse 2 10178 Berlin / DE
	[N/P]
Précédent [1992/27]	Christiansen, Henning, Dipl.-Ing. Patentanwalt Pacelliallee 43/45 D-14195 Berlin / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	90914051.9	24.09.1990
	[1992/27]
	WO1990DE00729
Numéro de priorité, date	DE19893932149	22.09.1989 Format original publié: DE 3932149
	[1992/27]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9103989
	Date:	04.04.1991
	Langue:	DE
	[1991/08]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0491808
	Date:	01.07.1992
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 04.04.1991, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1992/27]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0491808
	Date:	01.09.1993
	Langue:	DE
	[1993/35]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	04.04.1991
Classification	IPC:	A61C5/10, A61C13/08, A61C19/04	[1992/27]
	CPC:	A61C13/0004 (EP,US); A61C19/04 (EP); A61C5/77 (EP,US); A61C9/0053 (EP)
Etats contractants désignés	CH, DE, ES, FR, GB, IT, LI [1992/27]
Titre	Allemand:	VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR INDIVIDUELLEN HERSTELLUNG EINES ZAHNERSATZTEILS	[1992/27]
	Anglais:	PROCESS AND DEVICE FOR THE PRODUCTION OF AN INDIVIDUAL TOOTH REPLACEMENT PART	[1992/27]
	Français:	PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA FABRICATION INDIVIDUELLE D'UNE PROTHESE DENTAIRE	[1992/27]
Entrée dans la phase régionale	22.04.1992	Taxe nationale de base payée
	22.04.1992	Taxe(s) de désignation payée(s)
	22.04.1992	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	18.04.1991	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: GB
	22.04.1992	Requête en examen déposée [1992/27]
	29.12.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
	02.03.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
	08.03.1993	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	27.05.1993	Taxe de délivrance payée
	27.05.1993	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	02.06.1994	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/34]
Taxes payées	Taxe annuelle
	17.09.1992	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]US4611288 ;
		[A]US4742464 ;
		[A]EP0054785 ;
		[A]US4734034

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