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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0456075

EP0456075 - Composition sensible aux rayonnements à effet positif et matériel d'enregistrement sensible aux rayonnements UV profonds [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1991/46]Composition sensible aux rayonnements à effet positif et matériel d'enregistrement sensibles aux rayonnements lourdes expositions aux rayonnements UV profonds
[1996/37]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  18.07.1997
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip18.07.1997Aucune opposition formée dans le délaipublié le 03.09.1997 [1997/36]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT
65926 Frankfurt am Main / DE
[N/P]
Précédent [1991/46]Pour tous les Etats désignés
HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT
D-65926 Frankfurt am Main / DE
Inventeur(s)01 / Röschert, Horst, Dr. Dipl.-Chem.
Am Pfingstborn 16
W-6531 Ober-Hilbersheim / DE
02 / Pawlowski, Georg, Dr. Dipl.-Chem.
Fritz-Kalle-Strasse 34
W-6200 Wiesbaden / DE
03 / Merrem, Hans-Joachim, Dr. Dipl.-Chem.
47 Addison-Drive
Basking Ridge, N.J. 07920 / US
04 / Dammel, Ralph, Dr. Dipl.-Chem.
Im Quellborn 16
W-6501 Klein-Winternheim / DE
05 / Spiess, Walter, Dr. Dipl.-Phys.
Rheingaustrasse 20
W-6110 Dieburg / DE
[1991/46]
Numéro de la demande, date de dépôt91106920.129.04.1991
[1991/46]
Numéro de priorité, dateDE1990401464808.05.1990         Format original publié: DE 4014648
[1991/46]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0456075
Date:13.11.1991
Langue:DE
[1991/46]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0456075
Date:11.09.1996
Langue:DE
[1996/37]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.08.1991
ClassificationIPC:G03F7/004
[1991/46]
CPC:
G03F7/0163 (EP,US); G03F7/16 (KR)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1996/18]
Précédent [1991/46]AT,  BE,  CH,  DE,  ES,  FR,  GB,  IT,  LI,  NL,  SE 
TitreAllemand:Positiv arbeitendes strahlungsempfindliches Gemisch und strahlungsempfindliches Aufzeichnungsmaterial für die Belichtung mit DUV-Strahlung[1991/46]
Anglais:Positive-working radiation-sensitive mixture and radiation-sensitive recording material for exposure using deep UV-radiation[1991/46]
Français:Composition sensible aux rayonnements à effet positif et matériel d'enregistrement sensible aux rayonnements UV profonds[1996/37]
Précédent [1991/46]Composition sensible aux rayonnements à effet positif et matériel d'enregistrement sensibles aux rayonnements lourdes expositions aux rayonnements UV profonds
Procédure d'examen17.02.1992Requête en examen déposée  [1992/16]
25.07.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
02.10.1995Réponse à une notification de la division dexamen
23.11.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
14.03.1996Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
24.06.1996Taxe de délivrance payée
24.06.1996Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)12.06.1997Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/36]
Taxes payéesTaxe annuelle
09.03.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
10.03.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
02.05.1995Taxe annuelle Année du brevet 05
02.05.1996Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]JP01188852  ;
 [AP]EP0378067  (HOECHST AG [DE])
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 13, no. 478 (P-951)(3826) 30 Oktober 1989, & JP-A-01 188852 (MATSUSHITA ELECTRIC IND CO LTD) 28 Juli 1989,, & JP01188852 A 00000000
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