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EP0456145

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0456145

EP0456145 - Bande transporteuse [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 07.09.1993 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	07.09.1993	Demande réputée retirée	publié le 27.10.1993 [1993/43]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés JONGE POERINK B.V. Prins Bernhardlaan 51 NL-7620 AA Borne / NL
	[1991/46]
Inventeur(s)	01 / Poerink, Nicolaas Jonge Pr. Bernhardlaan 25 NL-7622 BD Borne / NL
	[1991/46]
Mandataire(s)	Schulze Horn, Stefan Goldstrasse 50 48147 Münster / DE
	[N/P]
Précédent [1991/46]	Schulze Horn, Stefan, Dipl.-Ing. M.Sc. Goldstrasse 50 D-48147 Münster / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	91107284.1	06.05.1991
	[1991/46]
Numéro de priorité, date	DE19904015118	11.05.1990 Format original publié: DE 4015118
	[1991/46]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0456145
	Date:	13.11.1991
	Langue:	DE
	[1991/46]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	09.09.1991
Classification	IPC:	B65G17/06	[1991/46]
	CPC:	B65G17/063 (EP); B65G2201/06 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IT, LI, NL, SE [1991/46]
Titre	Allemand:	Förderband	[1991/46]
	Anglais:	Conveyor belt	[1991/46]
	Français:	Bande transporteuse	[1991/46]
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure dexamen	28.03.1992	Requête en examen déposée [1992/22]
	16.10.1992	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	27.04.1993	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1993/43]
	28.05.1993	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1993/43]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.05.1993	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]EP0303457 ;
		[A]DE2808052 ;
		[AD]DE8900158U ;
		[A]FR1451518

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