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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0487931

EP0487931 - Echangeur de chaleur à plaques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLe brevet a été révoqué
Statut actualisé le  09.08.1996
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip09.08.1996Révocation du brevetpublié le 25.09.1996 [1996/39]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Schmidt-Bretten GmbH
Pforzheimer Strasse 46
75015 Bretten / DE
[N/P]
Précédent [1994/22]Pour tous les Etats désignés
Schmidt-Bretten GmbH
Pforzheimer Strasse 46
D-75015 Bretten / DE
Précédent [1992/23]Pour tous les Etats désignés
W. Schmidt-Bretten GmbH
Pforzheimer Strasse, 46
D-75015 Bretten / DE
Inventeur(s)01 / Stirnkorb, Ulrich, Dipl.-Ing. (FH)
Birkenweg 8
W-7518 Bretten 1 / DE
[1992/23]
Mandataire(s)Lemcke, Rupert, et al
Lemcke, Brommer & Partner Patentanwälte Postfach 11 08 47
76058 Karlsruhe / DE
[N/P]
Précédent [1992/23]Lemcke, Rupert, Dipl.-Ing., et al
Patentanwälte Dipl.-Ing. R. Lemcke Dr.-Ing. H.J. Brommer, Postfach 40 26
D-76025 Karlsruhe / DE
Numéro de la demande, date de dépôt91118684.902.11.1991
[1992/23]
Numéro de priorité, dateDE1990403796929.11.1990         Format original publié: DE 4037969
[1992/23]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0487931
Date:03.06.1992
Langue:DE
[1992/23]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0487931
Date:01.03.1995
Langue:DE
[1995/09]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP19.03.1992
ClassificationIPC:F28F3/10
[1992/23]
CPC:
F28F3/10 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   DE,   DK,   FR,   GB,   IT,   SE [1992/23]
TitreAllemand:Plattenwärmeaustauscher[1992/23]
Anglais:Plate heat exchanger[1992/23]
Français:Echangeur de chaleur à plaques[1992/23]
Procédure d'examen10.06.1992Requête en examen déposée  [1992/33]
19.07.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.10.1993Réponse à une notification de la division dexamen
30.11.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.04.1994Réponse à une notification de la division dexamen
21.04.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
18.05.1994Réponse à une notification de la division dexamen
28.06.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
26.08.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
27.09.1994Taxe de délivrance payée
27.09.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)Opposant(s)01  01.12.1995  14.12.1995  ADMISSIBLE
Alfa Laval Thermal AB
P.O. Box 74
S-22100 Lund / SE
Mandataire de l'opposant
Clivemo, Ingemar
Alfa-Laval AB Patent Department
147 80 Tumba / SE
 [1996/04]
29.12.1995Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
20.04.1996Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
30.04.1996Envoi de la notification signalant la révocation du brevet
10.05.1996Effet juridique de la révocation du brevet [1996/39]
Taxes payéesTaxe annuelle
04.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
01.08.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US2777674  (WAKEMAN ALDEN H);
 [X]FR2355265  (CHAFFOTEAUX ET MAURY [FR]);
 [X]GB2141814  (APV INT LTD)
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