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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0541829

EP0541829 - Dispositif pour générer des signaux périodiques sans harmoniques [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 11.11.1995 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	11.11.1995	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 03.01.1996 [1996/01]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Dr. Johannes Heidenhain GmbH Postfach 12 60 83292 Traunreut / DE
	[N/P]
Précédent [1993/20]	Pour tous les Etats désignés Dr. Johannes Heidenhain GmbH Postfach 12 60 D-83292 Traunreut / DE
Inventeur(s)	01 / Spies, Alfons, Dipl.-Ing. Wopfnerstrasse 2 W-8221 Seebruck / DE
	02 / Franz, Andreas, Dr. Sonnenleite 21 W-8221 Kienberg / DE
	[1993/20]
Numéro de la demande, date de dépôt	91118749.0	04.11.1991
	[1993/20]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0541829
	Date:	19.05.1993
	Langue:	DE
	[1993/20]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0541829
	Date:	11.01.1995
	Langue:	DE
	[1995/02]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	16.07.1992
Classification	IPC:	G01D5/36	[1993/20]
	CPC:	G01D5/366 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1993/20]
Titre	Allemand:	Vorrichtung zur Erzeugung oberwellenfreier periodischer Signale	[1993/20]
	Anglais:	Device to create periodic signals without harmonics	[1993/20]
	Français:	Dispositif pour générer des signaux périodiques sans harmoniques	[1993/20]
Procédure d'examen	19.11.1991	Requête en examen déposée [1993/20]
	02.12.1993	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	13.05.1994	Réponse à une notification de la division dexamen
	29.06.1994	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	15.07.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	04.08.1994	Taxe de délivrance payée
	04.08.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	12.10.1995	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/01]
Taxes payées	Taxe annuelle
	13.10.1993	Taxe annuelle Année du brevet 03
	12.10.1994	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]JP58176516 ;
		[A]JP60073418 ;
		[X]FR2522164 ;
		[X]GB1227942 ;
		[A]EP0235750 ;
		[A]EP0250711 ;
		[A]US4680466
		[X] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 8, no. 18 (P-250)(1455) 26. Januar 1984 & JP-A-58 176 516 ( SOTSUKISHIYA K.K. ) 17. Oktober 1983, & JP58176516 A 00000000
		[A] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 9, no. 210 (P-383)(1933) 28. August 1985 & JP-A-60 073 418 ( YOKOKAWA HOKUSHIN DENKI K.K. ) 25. April 1985, & JP60073418 A 00000000

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