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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0442639

EP0442639 - Contact électrique du type à douille [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  18.06.1993
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip18.06.1993Demande réputée retiréepublié le 11.08.1993 [1993/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
AMP INCORPORATED
P.O. Box 3608 470 Friendship Road Harrisburg
Pennsylvania 17105 / US
[N/P]
Précédent [1991/34]Pour tous les Etats désignés
AMP INCORPORATED
P.O. Box 3608 470 Friendship Road
Harrisburg Pennsylvania 17105 / US
Inventeur(s)01 / Kinoshita, Yoshiji
Tsurumaki Flat 104, 423-13 Kasakubo
Isehara-shi, Kanagawa / JP
02 / Goodman, Joseph Ray
6-44-22 Shimouma
Setagaya-Ku, Tokyo / JP
[1991/34]
Mandataire(s)Warren, Keith Stanley, et al
Baron Warren Redfern
Cambridge House
100 Cambridge Grove
Hammersmith, London
W6 0LE / GB
[N/P]
Précédent [1991/34]Warren, Keith Stanley, et al
BARON & WARREN 18 South End Kensington
London W8 5BU / GB
Numéro de la demande, date de dépôt91300873.604.02.1991
[1991/34]
Numéro de priorité, dateJP1990003147014.02.1990         Format original publié: JP 3147090
[1991/34]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0442639
Date:21.08.1991
Langue:EN
[1991/34]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0442639
Date:03.06.1992
Langue:EN
[1992/23]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP15.04.1992
ClassificationIPC:H01R13/187
[1991/34]
CPC:
H01R13/187 (EP); H01R13/111 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   NL [1991/34]
TitreAllemand:Buchsenartiger elektrischer Kontakt[1991/34]
Anglais:Socket-type electrical contact[1991/34]
Français:Contact électrique du type à douille[1991/34]
Dossier détruit :17.08.2001
Procédure dexamen04.12.1992La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1993/32]
12.03.1993Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1993/32]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe règle 85ter CBE 1973
12.01.1993M01   Pas encore payé
Surtaxe concernant la taxe annuelle
28.02.199303   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]GB2065993  ;
 [X]US4723923
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