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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0453312

EP0453312 - Méthode pour prévenir des précipitations dans des compositions de silicone [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  25.05.1995
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip25.05.1995Aucune opposition formée dans le délaipublié le 12.07.1995 [1995/28]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THREE BOND CO., LTD.
1456, Hazama-cho Hachioji-shi
Tokyo 193 / JP
[N/P]
Précédent [1991/43]Pour tous les Etats désignés
THREE BOND CO., LTD.
1456, Hazama-cho
Hachioji-shi Tokyo 193 / JP
Inventeur(s)01 / Usami, Ikuzo
2915-68, Nekoya, Tsukui-cho
Tsukui-gun, Kanagawa-ken / JP
02 / Matsuyama, Takao
2-4-9 Aioi
Sagamihara-shi, Kanagawa-ken / JP
03 / Sato, Yoshinori
5-20-24, Hashimoto
Sagamihara-shi, Kanagawa-Ken / JP
[1991/43]
Mandataire(s)Cropp, John Anthony David, et al
MATHYS & SQUIRE 100 Grays Inn Road
London, WC1X 8AL / GB
[1991/43]
Numéro de la demande, date de dépôt91303549.919.04.1991
[1991/43]
Numéro de priorité, dateJP1990010168819.04.1990         Format original publié: JP 10168890
[1991/43]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0453312
Date:23.10.1991
Langue:EN
[1991/43]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0453312
Date:20.07.1994
Langue:EN
[1994/29]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP26.07.1991
ClassificationIPC:C08L83/04, C08K13/02, // (C08K13/02, 3:00, 5:15)
[1991/43]
CPC:
C08K5/1575 (EP,US); C08K13/02 (EP,US)
C-Set:
C08K13/02, C08L83/04 (US,EP);
C08K5/1575, C08L83/04 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1991/43]
TitreAllemand:Verfahren zur Verhinderung von Niederschlägen in Silikonzusammensetzungen[1994/29]
Anglais:Precipitation preventing method for silicone compositions[1994/29]
Français:Méthode pour prévenir des précipitations dans des compositions de silicone[1991/43]
Précédent [1991/43]Verfahren zur Verhinderung von Niederschlägen in Silikonmischungen
Précédent [1991/43]Precipitation preventing method for silicone composition
Procédure d'examen21.04.1992Requête en examen déposée  [1992/26]
19.10.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
04.01.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
12.01.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
16.02.1994Taxe de délivrance payée
16.02.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)21.04.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/28]
Taxes payéesTaxe annuelle
09.04.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
22.04.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]GB2058832  (NEW JAPAN CHEMICAL CO LTD MITS, et al)
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