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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0546223

EP0546223 - Soupape de régulation de débit [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  04.04.1997
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip04.04.1997Aucune opposition formée dans le délaipublié le 21.05.1997 [1997/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Kiyohara, Masako
408, Yamamuro Shimizu-cho Kumamoto-shi
Kumamoto-ken / JP
[N/P]
Précédent [1993/24]Pour tous les Etats désignés
Kiyohara, Masako
408, Yamamuro Shimizu-cho
Kumamoto-shi Kumamoto-ken / JP
Inventeur(s)01 / Nakazawa, Masahiko
3-13-3, Oji, Kita-ku
Tokyo / JP
02 / Matsumoto, Hisayoshi
21-206, 540 Okuboryoke
Urawa-shi, Saitama-ken / JP
[1993/24]
Mandataire(s)Daley, Michael John, et al
F.J. CLEVELAND & COMPANY 40-43 Chancery Lane
London WC2A 1JQ / GB
[1993/24]
Numéro de la demande, date de dépôt91311474.010.12.1991
[1993/24]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0546223
Date:16.06.1993
Langue:EN
[1993/24]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0546223
Date:29.05.1996
Langue:EN
[1996/22]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP08.09.1992
ClassificationIPC:F16K15/14, F16K15/02
[1993/24]
CPC:
F16K15/144 (EP,US); F16K15/02 (EP,US); F16K15/148 (EP,US);
Y10T137/7783 (EP,US); Y10T137/7834 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1993/24]
TitreAllemand:Durchflussregelventil[1993/24]
Anglais:Fluid flow control valve[1993/24]
Français:Soupape de régulation de débit[1993/24]
Procédure d'examen20.12.1991Requête en examen déposée  [1993/24]
01.08.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
12.01.1995Réponse à une notification de la division dexamen
29.05.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
14.07.1995Réponse à une notification de la division dexamen
10.10.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
30.11.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
08.12.1995Taxe de délivrance payée
08.12.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)01.03.1997Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/21]
Taxes payéesTaxe annuelle
03.12.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
23.12.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
15.12.1995Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]GB487908  (PHILLIPS & POWIS AIRCRAFT LTD, et al);
 [X]US4556086  (RAINES KENNETH C [US]);
 [X]US4749003  (LEASON HAYDEN [US]);
 [A]US4856555  (GAUSMAN THEODORE J [US], et al)
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