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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0485283

EP0485283 - Rotor induit de ralentisseur électromagnétique, procédés et dispositifs de fabrication [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  04.06.1994
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip04.06.1994Aucune opposition formée dans le délaipublié le 27.07.1994 [1994/30]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
LABAVIA S.G.E.
5, avenue Newton Parc d'Activités
F-78180 Montigny le Bretonneux / FR
[1992/20]
Inventeur(s)01 / Estaque, Michel
76, rue des Lilas
F-95159 Taverny / FR
02 / Bardon, Olivier
67, rue des Bourgognes
F-95000 Cergy / FR
[1992/20]
Mandataire(s)Behaghel, Pierre, et al
CABINET PLASSERAUD 84 rue d'Amsterdam
F-75009 Paris / FR
[1992/20]
Numéro de la demande, date de dépôt91402971.506.11.1991
[1992/20]
Numéro de priorité, dateFR1990001392709.11.1990         Format original publié: FR 9013927
[1992/20]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0485283
Date:13.05.1992
Langue:FR
[1992/20]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0485283
Date:04.08.1993
Langue:FR
[1993/31]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP05.03.1992
ClassificationIPC:H02K49/04, F16D65/847
[1992/20]
CPC:
H02K49/046 (EP); H02K15/02 (KR); F16D65/128 (EP);
F16D2065/132 (EP); F16D2065/1344 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1992/20]
TitreAllemand:Anker eines elektromagnetischen Verzögerers, Verfahren und Vorrichtung zu dessen Herstellung[1992/20]
Anglais:Rotor of an electromagnetic brake, method and device for its fabrication[1992/20]
Français:Rotor induit de ralentisseur électromagnétique, procédés et dispositifs de fabrication[1992/20]
Procédure d'examen12.06.1992Requête en examen déposée  [1992/33]
12.11.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
26.01.1993Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
08.03.1993Taxe de délivrance payée
08.03.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.05.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/30]
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR2272302  (KNORR BREMSE GMBH [DE]);
 [AD]EP0209460  (LABAVIA [FR]);
 [A]DE3740309  (PORSCHE AG [DE]);
 [AD]EP0330562  (LABAVIA [FR])
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