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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0592401

EP0592401 - CORPS ABSORBANT COMPOSE DE DEUX COUCHES QUI CONTIENNENT DIFFERENTS AGENTS SUPERABSORBANTS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutOpposition rejetée
Statut actualisé le  23.11.2001
Base de données mise à jour au 02.04.2025
Dernier événement   Tooltip07.12.2007Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 09.01.2008  [2008/02]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Mölnlycke AB
405 03 Göteborg / SE
[N/P]
Précédent [1994/16]Pour tous les Etats désignés
Mölnlycke AB
S-405 03 Göteborg / SE
Inventeur(s)01 / GUSTAFSSON, Lars
Dr Liborius gata 13
S-413 23 Göteborg / SE
02 / ARESKOUG, Stefan
Violinvägen 2 C
S-435 44 Mölnlycke / SE
03 / QVIST, Magnus
Hästhagsvägen 6
S-448 00 Floda / SE
[1994/16]
Mandataire(s)Kierkegaard, Lars-Olov, et al
Albihns Stockholm AB, Box 5581
114 85 Stockholm / SE
[N/P]
Précédent [1994/16]Kierkegaard, Lars-Olov, et al
H. Albihns Patentbyra AB, P.O. Box 3137
S-103 62 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt91904290.313.02.1991
[1994/16]
WO1991SE00101
Numéro de priorité, dateSE1990000053414.02.1990         Format original publié: SE 9000534
[1994/16]
Langue de dépôtSV
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9111978
Date:22.08.1991
Langue:EN
[1991/19]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0592401
Date:20.04.1994
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 22.08.1991, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1994/16]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0592401
Date:23.08.1995
Langue:EN
[1995/34]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE22.08.1991
ClassificationIPC:A61F13/46
[1994/16]
CPC:
A61F13/534 (EP); A61F2013/530007 (EP); A61F2013/530489 (EP);
A61F2013/530554 (EP); A61F2013/530766 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   NL,   SE [1994/16]
TitreAllemand:ABSORPTIONSGEGENSTAND MIT ZWEI UNTERSCHIEDLICHEN SUPERABSORBANZIEN ENTHALTENDEN LAGEN[1994/16]
Anglais:AN ABSORBENT BODY INCORPORATING TWO LAYERS WHICH CONTAIN DIFFERENT SUPERABSORBENTS[1994/16]
Français:CORPS ABSORBANT COMPOSE DE DEUX COUCHES QUI CONTIENNENT DIFFERENTS AGENTS SUPERABSORBANTS[1994/16]
Entrée dans la phase régionale03.08.1992Traduction produite 
31.07.1992Taxe nationale de base payée 
31.07.1992Taxe(s) de désignation payée(s) 
31.07.1992Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen06.09.1991Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
03.08.1992Requête en examen déposée  [1994/16]
09.01.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
27.02.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
23.05.1995Taxe de délivrance payée
23.05.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)Opposant(s)01  22.05.1996  03.06.1996  ADMISSIBLE
The Procter & Gamble Company
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati, OHIO 45202 / US
Mandataire de l'opposant
Lawrence, Peter Robin Broughton
Gill Jennings & Every LLP Broadgate House 7 Eldon Street
London EC2M 7LH / GB
 [1996/29]
07.01.1996Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
24.06.1996Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
06.11.1997Date des procédures orales
24.11.1997Envoi du procès-verbal des procédures orales
24.11.1997Date d'envoi de la notification de rejet de l'opposition
05.10.2001Effet juridique du rejet de l'opposition [2002/02]
Recours après opposition02.01.1998Recours reçu No.  T0016/98
01.04.1998Mémoire exposant les motifs du recours remis
20.11.2001Révision préjudicielle du recours
20.11.2001Résultat de la procédure de recours : recours de l'opposant fut rejeté
05.10.2001Date des procédures orales
15.10.2001Procès-verbal des procédures orales envoyé
Taxes payéesTaxe annuelle
18.01.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
21.01.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
20.01.1995Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipIT23.08.1995
[2008/02]
Précédent [1999/42]IT23.08.1995
Cité dansRecherche internationale[A]GB2048078  (ZENMI CO LTD);
 [A]US4673402  (WEISMAN PAUL T [US], et al);
 [PA]SE463747  (MOELNLYCKE AB [SE])
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