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EP0469142

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0469142

EP0469142 - DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A INJECTION [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 09.02.1996 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	09.02.1996	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 27.03.1996 [1996/13]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH AG Geiereckstrasse 6 1110 Wien / AT
	[N/P]
Précédent [1995/11]	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH AG Geiereckstrasse 6 A-1110 Wien / AT
Précédent [1992/06]	Pour tous les Etats désignés Automotive Diesel Gesellschaft m.b.H. Derfflingerstrasse 15 A-4020 Linz / AT
Inventeur(s)	01 / WEISS, Gerhard P.-Hahnstra e 29 A-4614 Marchtrenk / AT
	[1992/06]
Mandataire(s)	Haffner, Thomas M., et al Haffner und Keschmann Patentanwälte KG Schottengasse 3a 1014 Wien / AT
	[N/P]
Précédent [1992/06]	Haffner, Thomas M., Dr., et al Patentanwalt Schottengasse 3a A-1014 Wien / AT
Numéro de la demande, date de dépôt	91905879.2	20.02.1991
	[1992/06]
	WO1991AT00030
Numéro de priorité, date	AT19900000398	21.02.1990 Format original publié: AT 39890
	[1992/06]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9113252
	Date:	05.09.1991
	Langue:	DE
	[1991/21]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0469142
	Date:	05.02.1992
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 05.09.1991, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1992/06]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0469142
	Date:	05.04.1995
	Langue:	DE
	[1995/14]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	05.09.1991
Classification	IPC:	F02M45/06, F02M59/26	[1992/06]
	CPC:	F02M45/066 (EP,US); F02M45/06 (EP,US); F02M59/265 (EP,US)
Etats contractants désignés	FR, GB, IT [1992/06]
Titre	Allemand:	KRAFTSTOFFEINSPRITZEINRICHTUNG FÜR EINSPRITZBRENNKRAFTMASCHINEN	[1992/06]
	Anglais:	FUEL INJECTION DEVICE FOR FUEL-INJECTED INTERNAL COMBUSTION ENGINES	[1992/06]
	Français:	DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A INJECTION	[1992/06]
Entrée dans la phase régionale	14.10.1991	Taxe nationale de base payée
	14.10.1991	Taxe(s) de désignation payée(s)
	14.10.1991	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	14.10.1991	Requête en examen déposée [1992/06]
	27.01.1993	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	28.05.1993	Réponse à une notification de la division dexamen
	07.10.1993	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	08.04.1994	Réponse à une notification de la division dexamen
	19.07.1994	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	04.10.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	03.01.1995	Taxe de délivrance payée
	03.01.1995	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	06.01.1996	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/13]
Taxes payées	Taxe annuelle
	13.01.1993	Taxe annuelle Année du brevet 03
	12.01.1994	Taxe annuelle Année du brevet 04
	16.01.1995	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]JP02030972 ;
		[A]JP57148054 ;
		[A]FR2067883 (PEUGEOT);
		[A]US2258055 (HOLLOWAY JOHN H, et al);
		[A]DE2922426 (DAIMLER BENZ AG)
		[A] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 14, no. 181 (M-961)(4124) 11 April 1990, & JP-A-02 030972 (KUBOTA) 01 Februar 1990, siehe das ganze Dokument, & JP02030972 A 19900411
		[A] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 6, no. 253 (M-178)(1131) 11 Dezember 1982, & JP-A-57 148054 (KAWASAKI) 13 September 1982, siehe das ganze Dokument, & JP57148054 A 19820913
	Examen	US4520774

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