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Dossier(s):  EP0477341



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 529
05.11.1999 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
05.11.1999 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
30.09.1999 Soumission de la traduction des revendications modifiées Opposition 1
30.09.1999 Traduction des revendications Opposition 3
30.09.1999 Traduction des revendications Opposition 4
02.07.1999 Notification sur les dates bibliographiques Opposition 1
02.07.1999 Notification avec invitation de traductions Opposition 2
02.07.1999 Notification avec invitation de traductions Opposition 3
11.06.1999 Confirmation du retrait du recours du titulaire Recours 1
11.06.1999 Confirmation du retrait du recours du titulaire Recours 1
10.06.1999 Maintien du brevet sur la base des documents retenus lors de la décision finale Opposition 1
01.06.1999 Retrait d'un recours Recours 1
27.05.1999 Retrait d'un recours Recours 1
24.03.1999 F3305 Notification de la Chambre de Recours (ex parte/ inter partes) Recours 3
02.02.1999 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
25.01.1999 Annexes (autres que documents cités) relatives à la procédure de recours Recours 3
25.01.1999 Lettre relative à la procédure de recours Recours 6
22.01.1999 Lettre relative à la procédure de recours Recours 9
14.09.1998 F3344 Fixation du délai de réponse au recours (inter partes) Recours 1
08.09.1998 Revendications Recours 3
08.09.1998 Revendications Recours 3
08.09.1998 Lettre relative à la procédure de recours Recours 1
08.09.1998 Mémoire du recours Recours 3
07.09.1998 Mémoire du recours Recours 10
16.07.1998 Notification du numéro du recours au requérant (inter partes) Recours 1
16.07.1998 Notification au(x) intimé(s) concernant le dépôt d'un recours Recours 1
14.07.1998 Composition de la chambre (sauf 325, 337 et 341) Recours 1
14.07.1998 Document concernant la taxe de recours Recours 1
08.07.1998 Lettre de recours Recours 1
06.07.1998 Traitement d'un recours Recours 1
03.07.1998 Lettre de recours Recours 1
09.05.1998 Récépissé de document Opposition 1
09.05.1998 Accusé de réception Opposition 1
09.05.1998 Accusé de réception Opposition 1
29.04.1998 Documents à remettre en vue du maintien du brevet tel qu'il a été modifié Opposition 19
29.04.1998 Motifs de la décision (Annexe) Opposition 9
29.04.1998 Décision intermédiaire en procédure d'opposition Opposition 1
29.04.1998 Décision intermédiaire en procédure d'opposition Opposition 1
29.04.1998 Voies de recours Opposition 1
04.03.1998 Décision de la division d'opposition Opposition 1
25.08.1997 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
16.08.1997 Revendications Opposition 1
16.08.1997 Réponse à un rapport d'examen en procédure d'opposition Opposition 1
23.06.1997 Annexe à la notification Opposition 1
23.06.1997 Notification avec invitation aux parties d'observations Opposition 2
20.05.1997 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
12.05.1997 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 1
07.05.1997 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 1
28.04.1997 Pouvoir Recherche / Examen 1
28.04.1997 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
28.04.1997 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
25.04.1997 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
25.04.1997 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 1
25.04.1997 Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire Recherche / Examen 1
25.04.1997 Prorogation de délai (procédure d'opposition) Opposition 1
17.04.1997 Description Opposition 2
17.04.1997 Réponse à un rapport d'examen en procédure d'opposition Opposition 1
15.04.1997 Réponse à un rapport d'examen en procédure d'opposition Opposition 3
14.04.1997 Pouvoir Recherche / Examen 1
14.04.1997 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
11.04.1997 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 2
09.04.1997 Requête en prorogation de délai Opposition 1
07.04.1997 Requête en prorogation de délai Opposition 1
03.04.1997 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
17.02.1997 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 1
17.02.1997 Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire Recherche / Examen 1
14.02.1997 Annexe à une notification Opposition 1
14.02.1997 Annexe à une notification Opposition 1
14.02.1997 Annexe à une notification Opposition 1
14.02.1997 Annexe à une notification Opposition 1
14.02.1997 Annexe à la notification Opposition 7
14.02.1997 Envoi de la copie du procès-verbal de la procédure orale Opposition 1
14.02.1997 Envoi de la copie du procès-verbal de la procédure orale Opposition 2
12.02.1997 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 2
11.02.1997 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
06.02.1997 Procès-verbal de la procédure orale (division d'examen) Opposition 2
06.02.1997 Envoi de la copie du procès-verbal de la procédure orale Opposition 1
06.02.1997 Envoi de la copie du procès-verbal de la procédure orale Opposition 1
17.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 2
16.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 1
13.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 1
12.12.1996 Pouvoir général Opposition 1
12.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 1
11.12.1996 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 2
11.12.1996 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
10.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 2
04.12.1996 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
04.12.1996 Revendications Opposition 1
04.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 1
03.12.1996 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 2
02.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 2
02.12.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 2
21.11.1996 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
18.11.1996 Revendications Opposition 5
18.11.1996 Revendications Opposition 5
18.11.1996 Revendications Opposition 5
18.11.1996 Revendications Opposition 5
18.11.1996 Revendications Opposition 5
18.11.1996 Revendications Opposition 5
18.11.1996 Revendications Opposition 5
18.11.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 5
15.11.1996 Soumission de documents en vue de la préparation/pendant la procédure orale Opposition 38
19.09.1996 Récépissé de document Opposition 1
16.09.1996 Récépissé de document Opposition 1
14.09.1996 Accusé de réception Opposition 1
14.09.1996 Accusé de réception Opposition 1
09.09.1996 Annexe à la notification Opposition 1
09.09.1996 Informations relatives à la procédure orale Opposition 2
09.09.1996 Convocation à une procédure orale (Bâtiment = Bayerstrasse 34) Opposition 1
09.09.1996 Convocation à une procédure orale (Bâtiment = Bayerstrasse 34) Opposition 1
12.08.1996 Préparation d'une procédure orale Opposition 2
12.08.1996 Préparation d'une procédure orale Opposition 2
08.08.1996 Préparation de la procédure orale Opposition 1
01.03.1996 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
19.02.1996 Revendications Opposition 5
19.02.1996 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 4
19.02.1996 Requête en procédure orale Opposition 1
16.02.1996 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 10
03.01.1996 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
29.12.1995 Prorogation de délai (procédure d'opposition) Opposition 1
21.12.1995 Requête en prorogation de délai Opposition 1
07.11.1995 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
25.10.1995 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
17.08.1995 Notification d'une opposition et requête en observations Opposition 1
17.08.1995 Notification d'autres oppositions aux opposant(s) Opposition 1
07.08.1995 Pouvoir Opposition 1
07.08.1995 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
07.08.1995 Acte d'opposition Opposition 1
19.07.1995 Notification d'une opposition - première information pour le titulaire du brevet Opposition 1
11.07.1995 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
11.07.1995 Acte d'opposition Opposition 4
11.07.1995 Acte d'opposition Opposition 6
10.07.1995 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 26
10.07.1995 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 1
10.07.1995 Objet ne pouvant être scanné Opposition 11
10.07.1995 Acte d'opposition Opposition 6
10.07.1995 Acte d'opposition Opposition 4
01.09.1994 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
06.05.1994 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
06.05.1994 Traduction des revendications Recherche / Examen 4
06.05.1994 Traduction des revendications Recherche / Examen 5
13.04.1994 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 3
29.03.1994 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
15.03.1994 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 3
15.03.1994 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 38
01.03.1994 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 2
17.01.1994 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
29.11.1993 Revendications Recherche / Examen 4
29.11.1993 Description Recherche / Examen 2
29.11.1993 Description Recherche / Examen 5
29.11.1993 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
16.11.1993 Résultat d'entretien téléphonique/de vive voix Recherche / Examen 1
26.10.1993 Accord d'une prorogation de délai (procédure d'examen) Recherche / Examen 1
11.10.1993 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
02.07.1993 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 3
14.01.1993 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 2
13.01.1993 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 1
02.11.1992 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 1
27.10.1992 Lettre concernant des taxes et des paiements Recherche / Examen 1
15.10.1992 Pièce-jointe Recherche / Examen 1
15.10.1992 Pouvoir Recherche / Examen 1
15.10.1992 Questions concernant la demande Recherche / Examen 8
22.07.1992 Pièce-jointe Recherche / Examen 1
22.07.1992 Pièce-jointe Recherche / Examen 1
22.07.1992 Lettre concernant la désignation et/ou l'extension et/ou la validation d'états Recherche / Examen 1
19.02.1992 Notification relative aux données bibliographiques de la publication à venir Recherche / Examen 1
20.12.1991 Pouvoir Recherche / Examen 2
20.12.1991 Requête d'entrée dans la phase européenne Recherche / Examen 3
10.12.1991 Entrée dans la phase européenne devant l'Office européen des brevets Recherche / Examen 3
17.10.1991 Copie du rapport de recherche international Recherche / Examen 6
17.10.1991 Publication internationale (Pamphlet) Recherche / Examen 38
17.10.1991 Document de priorité Recherche / Examen 17
28.05.1991 Lettre relative à la procédure de recherche et/ou d'examen Recherche / Examen 1