EP0477341 - DISPOSITIFS ET MACHINE DE TRAITEMENT DE BOUTEILLES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Brevet maintenu dans une forme modifiée Statut actualisé le 29.10.1999 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	05.10.2005	Changement: numéro du recours
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés PERRIER, René 91, rue Fernand-Lafont 07160 Le Cheylard / FR
	Pour tous les Etats désignés ETS. PERRIER 3 rue Fernand-Lafont, B.P. 51 07160 Le Cheylard / FR
	[N/P]
Précédent [1999/50]	Pour tous les Etats désignés PERRIER, René 91, rue Fernand-Lafont 07160 Le Cheylard / FR
	Pour tous les Etats désignés ETS. PERRIER 3 rue Fernand-Lafont, B.P. 51 07160 Le Cheylard / FR
Précédent [1992/51]	Pour tous les Etats désignés PERRIER, René 91, rue Fernand-Lafont F-07160 Le Cheylard / FR
	Pour tous les Etats désignés ETS PERRIER 3 rue Fernand Lafont F-07160 Le Cheylard / FR
Précédent [1992/14]	Pour tous les Etats désignés PERRIER, René 91, rue Fernand-Lafont F-07160 Le Cheylard / FR
Inventeur(s)	01 / Perrier, René 91 rue Fernand Lafont F-07160 Le Cheylard / FR
	[1992/51]
Précédent [1992/14]	01 / voir demandeur ...
Mandataire(s)	Thibault, Jean-Marc, et al Cabinet Beau de Loménie 51, Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 69301 Lyon Cédex 07 / FR
	[N/P]
Précédent [1997/24]	Thibault, Jean-Marc, et al Cabinet Beau de Loménie 51, Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 69301 Lyon Cédex 07 / FR
Précédent [1997/14]	Dejoux, André 33, rue de Fontarabie 75020 Paris / FR
Précédent [1992/14]	Keib, Gérard, et al Bouju Derambure (Bugnion) S.A., 52 rue de Monceau F-75008 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt	91908215.6	10.04.1991
	[1992/14]
	WO1991FR00293
Numéro de priorité, date	FR19900004651	11.04.1990 Format original publié: FR 9004651
	[1992/14]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9115310
	Date:	17.10.1991
	Langue:	FR
	[1991/24]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0477341
	Date:	01.04.1992
	Langue:	FR
	La demande publiée par l'OMPI le 17.10.1991, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1992/14]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0477341
	Date:	12.10.1994
	Langue:	FR
	[1994/41]
	Type:	B2 Nouveau fascicule de brevet européen
	N°:	EP0477341
	Date:	15.12.1999
	Langue:	FR
	[1999/50]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	17.10.1991
Classification	IPC:	B08B9/32, // B08B101:08	[1992/14]
	CPC:	B08B9/32 (EP,KR,US)
Etats contractants désignés	BE, CH, DE, ES, GB, IT, LI [1992/39]
Précédent [1992/15]	BE, CH, DE, ES, FR, GB, IT, LI
Précédent [1992/14]	BE, CH, DE, ES, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE
Titre	Allemand:	VORRICHTUNGEN UND MASCHINE ZUM BEHANDELN VON FLASCHEN	[1992/14]
	Anglais:	DEVICES AND MACHINE FOR TREATING BOTTLES	[1992/14]
	Français:	DISPOSITIFS ET MACHINE DE TRAITEMENT DE BOUTEILLES	[1992/14]
Entrée dans la phase régionale	20.12.1991	Taxe nationale de base payée
	20.12.1991	Taxe(s) de désignation payée(s)
	20.12.1991	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	20.12.1991	Requête en examen déposée [1992/14]
	02.07.1993	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	29.11.1993	Réponse à une notification de la division dexamen
	15.03.1994	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	13.04.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	06.05.1994	Taxe de délivrance payée
	06.05.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	Opposant(s)	01 11.07.1995 25.07.1995 ADMISSIBLE Officine AVE Spa Via Selvanese 2 I-30030 Maerne Venezia / IT Mandataire de l'opposant Schrimpf, Robert Cabinet Regimbeau 20, rue de Chazelles 75847 Paris cedex 17 / FR
		[N/P]
	Précédent [1995/36]
	Opposant(s)	01 11.07.1995 25.07.1995 ADMISSIBLE Officine AVE Spa Via Selvanese 2 I-30030 Maerne Venezia / IT Mandataire de l'opposant Schrimpf, Robert Cabinet Regimbeau 26, Avenue Kléber F-75116 Paris / FR
	17.08.1995	Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
	16.02.1996	Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
	16.12.1996	Date des procédures orales
	06.02.1997	Envoi du procès-verbal des procédures orales
	14.02.1997	Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M02)
	14.02.1997	Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M04)
	15.04.1997	Réponse à une notification de la division d'opposition
	23.06.1997	Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M02)
	16.08.1997	Réponse à une notification de la division d'opposition
	29.04.1998	Envoi d'une décision intermédiaire pendant l''opposition
	27.05.1999	Effet juridique de la décision intermédiaire pendant l'opposition
	02.07.1999	Envoi de la notification relative au maintien du brevet dans sa forme modifiée
	30.09.1999	Taxe d'impression d'un nouveau fascicule payée
Recours après opposition	03.07.1998	Recours reçu No. T0661/98
	07.09.1998	Mémoire exposant les motifs du recours remis
	27.05.1999	Résultat de la procédure de recours : recours du titulaire retiré
Taxes payées	Taxe annuelle
	25.03.1993	Taxe annuelle Année du brevet 03
	13.04.1994	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Licence(s)	ID:	01 00/exclusive
	Pour:	BE CH DE ES GB IT LI
	Licencié:	Ets. PERRIER 3 rue Fernand Lafont 07160 Le Cheylard / FR
	Date:	11.01.1993
Précédent [1993/09]	ID:	01 00/exclusive
	Pour:	tous les Etats dsignés
	Licencié:	Ets. PERRIER 3 rue Fernand Lafont 07160 Le Cheylard / FR
	Date:

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