EP0526640 - TETE D'IMPRESSION A JET D'ENCRE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 21.04.1994 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	05.01.1996	Changement - procédure orale
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés MAXIMOVSKY, Sergei Nicolaevich ul. Skakovaya, 34-4-235 Moscow, 125040 / RU
	Pour tous les Etats désignés RADUTSKY, Grigory Avramovich ul. Pervomaiskaya, 66-45 Moscow, 105554 / RU
	[N/P]
Précédent [1993/06]	Pour tous les Etats désignés MAXIMOVSKY, Sergei Nicolaevich ul. Skakovaya, 34-4-235 Moscow, 125040 / SU
	Pour tous les Etats désignés RADUTSKY, Grigory Avramovich ul. Pervomaiskaya, 66-45 Moscow, 105554 / SU
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1993/06]
Mandataire(s)	Luckhurst, Anthony Henry William Marks & Clerk LLP 90 Long Acre London WC2E 9RA / GB
	[N/P]
Précédent [1993/06]	Luckhurst, Anthony Henry William MARKS & CLERK, 57-60 Lincoln's Inn Fields London WC2A 3LS / GB
Numéro de la demande, date de dépôt	91909617.2	26.04.1991
	[1993/06]
	WO1991SU00080
Numéro de priorité, date	SU19914910619	22.02.1991 Format original publié: SU 4910619
	[1993/06]
Langue de dépôt	RU
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9214611
	Date:	03.09.1992
	Langue:	EN
	[1992/23]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0526640
	Date:	10.02.1993
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 03.09.1992, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1993/06]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	SU	03.09.1992
	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	12.05.1993
Classification	IPC:	B41J2/06, B41J2/145	[1993/22]
	CPC:	B41J2/06 (EP,US)
	Précédent IPC [1993/06]	B41J2/06
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, LI, SE [1993/06]
Titre	Allemand:	FARBSTRAHLDRUCKKOPF	[1993/38]
	Anglais:	INK-JET PRINTING HEAD	[1993/06]
	Français:	TETE D'IMPRESSION A JET D'ENCRE	[1993/06]
	Précédent [1993/06]	Farbstrahldruckkopf
Dossier détruit :	20.04.2002
Entrée dans la phase régionale	22.10.1992	Traduction produite
	22.10.1992	Taxe nationale de base payée
	22.10.1992	Taxe de recherche payée
	22.10.1992	Taxe(s) de désignation payée(s)
	22.10.1992	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	22.10.1992	Requête en examen déposée [1993/06]
	14.03.1994	Demande retirée par le demandeur [1994/23]
	23.11.1995	Date des procédures orales
	27.12.1995	Procès-verbal des procédures orales envoyé
Taxes payées	Taxe annuelle
	13.04.1993	Taxe annuelle Année du brevet 03
	11.04.1994	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A] JP01071764
		[A] PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 13, no. 274 (M-841)(3622) 23 June 1989 & JP-A-01 071 764 ( CANON INC ) 16 March 1989 [A]

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