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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0540672

EP0540672 - SYSTEME DE TRANSFERT D'AIR [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  26.08.1995
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip26.08.1995Aucune opposition formée dans le délaipublié le 18.10.1995 [1995/42]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
DONALDSON COMPANY, INC.
1400 West 94th Street
Minneapolis, MN 55440 / US
[1993/19]
Inventeur(s)01 / ENGEL, Donald Francis
16831 Whitewood Avenue
Prior Lake, MN 55372 / US
02 / GIESEKE, Steven Scott
6329 Third Avenue South
Richfield, MN 55431 / US
[1993/19]
Mandataire(s)Petri, Stellan, et al
Ström & Gulliksson AB
P.O. Box 4188
203 13 Malmö / SE
[N/P]
Précédent [1993/19]Petri, Stellan, et al
Ström & Gulliksson AB Box 41 88
S-203 13 Malmö / SE
Numéro de la demande, date de dépôt91915193.607.06.1991
[1993/19]
WO1991US04016
Numéro de priorité, dateUS1990055798226.07.1990         Format original publié: US 557982
[1993/19]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9201886
Date:06.02.1992
Langue:EN
[1992/04]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0540672
Date:12.05.1993
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 06.02.1992, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1993/19]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0540672
Date:26.10.1994
Langue:EN
[1994/43]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP06.02.1992
ClassificationIPC:F16L21/03, F16L27/10
[1993/19]
CPC:
F02M35/10144 (EP,US); F02M35/164 (EP,US); F16L21/03 (EP,US);
F16L21/06 (EP,US); F16L37/084 (EP,US); F02M35/02 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   SE [1993/19]
TitreAllemand:LUFTFÜHRUNGSSYSTEM[1993/19]
Anglais:AIR TRANSFER SYSTEM[1993/19]
Français:SYSTEME DE TRANSFERT D'AIR[1993/19]
Entrée dans la phase régionale30.12.1992Taxe nationale de base payée 
30.12.1992Taxe(s) de désignation payée(s) 
30.12.1992Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen25.02.1992Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
30.12.1992Requête en examen déposée  [1993/19]
13.12.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
28.04.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
25.07.1994Taxe de délivrance payée
25.07.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)27.07.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/42]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.05.1993Taxe annuelle Année du brevet 03
27.05.1994Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]US1985325  (NATHAN TRACY D);
 [A]US3325174  (WEAVER SIMEON D);
 [A]FR2078457  (MASSEY FERGUSON SERVICES NV);
 [A]US4127290  (MUTSCHLECHNER HERMANN);
 [A]US4856826  (ENGEL DONALD F [US], et al)
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