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EP0537474

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0537474

EP0537474 - Boîte pliable munie d'un bec verseur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 15.08.1997 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	08.08.2008	Changement - mandataire	publié le 10.09.2008 [2008/37]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Europa Carton Aktiengesellschaft Spitaler Strasse 11 D-20095 Hamburg / DE
	[1993/16]
Inventeur(s)	01 / Skolik, Bernhard Am Sportplatz 20 W-2860 Osterholz-Scharmbeck / DE
	[1993/16]
Mandataire(s)	Hauck Patentanwaltspartnerschaft mbB Postfach 11 31 53 20431 Hamburg / DE
	[N/P]
Précédent [2008/37]	Hauck Patent- und Rechtsanwälte Neuer Wall 50 20354 Hamburg / DE
Précédent [1993/16]	Dipl.-Ing. H. Hauck, Dipl.-Ing. E. Graalfs, Dipl.-Ing. W. Wehnert, Dr.-Ing. W. Döring Postfach 30 24 30 D-20308 Hamburg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	92115449.8	10.09.1992
	[1993/16]
Numéro de priorité, date	DE19910012759U	14.10.1991 Format original publié: DE 9112759 U
	[1993/16]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0537474
	Date:	21.04.1993
	Langue:	DE
	[1993/16]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0537474
	Date:	09.10.1996
	Langue:	DE
	[1996/41]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	20.01.1993
Classification	IPC:	B65D5/74	[1993/16]
	CPC:	B65D5/742 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, NL [1993/16]
Titre	Allemand:	Faltschachtel mit Schüttvorrichtung	[1993/16]
	Anglais:	Folding box with pouring spout	[1993/16]
	Français:	Boîte pliable munie d'un bec verseur	[1993/16]
Procédure d'examen	12.08.1993	Requête en examen déposée [1993/41]
	23.02.1994	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M08)
	04.11.1994	Réponse à une notification de la division dexamen
	24.11.1994	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	23.05.1995	Réponse à une notification de la division dexamen
	22.09.1995	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	06.10.1995	Réponse à une notification de la division dexamen
	23.02.1996	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	09.04.1996	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	07.06.1996	Taxe de délivrance payée
	07.06.1996	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	10.07.1997	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/40]
Taxes payées	Taxe annuelle
	01.06.1994	Taxe annuelle Année du brevet 03
	09.08.1995	Taxe annuelle Année du brevet 04
	18.07.1996	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]CH618932 (MIGROS);
		[X]US2349362 (MARSHALL DONALD E);
		[Y]US4194677 (WYSOCKI LAWRENCE [US])

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