EP0535555 - Technique de programmation pour système de télécommande de véhicules [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 27.09.1996 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	27.09.1996	Changement ou suppression - demande réputée retirée	publié le 13.11.1996 [1996/46]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés MOTOROLA, INC. 1303 East Algonquin Road Schaumburg, IL 60196 / US
	[1993/14]
Inventeur(s)	01 / Christians, Scott T. 701 Canyon Wren Buda, Texas 78610 / US
	[1993/14]
Mandataire(s)	Hudson, Peter David, et al Motorola European Intellectual Property Midpoint Alencon Link, Basingstoke Hampshire RG21 7PL / GB
	[N/P]
Précédent [1993/14]	Hudson, Peter David, et al Motorola European Intellectual Property Midpoint Alencon Link Basingstoke, Hampshire RG21 7PL / GB
Numéro de la demande, date de dépôt	92116460.4	25.09.1992
	[1993/14]
Numéro de priorité, date	US19910770833	04.10.1991 Format original publié: US 770833
	[1993/14]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0535555
	Date:	07.04.1993
	Langue:	EN
	[1993/14]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.01.1993
Classification	IPC:	E05B49/00	[1993/14]
	CPC:	G07C9/00817 (EP); G07C2009/00206 (EP); G07C2009/00769 (EP); G07C2209/08 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [1993/14]
Titre	Allemand:	Programmierungstechnik für Fahrzeugfernsteuerungssystem	[1993/14]
	Anglais:	Programming technique for vehicular remote control system	[1993/14]
	Français:	Technique de programmation pour système de télécommande de véhicules	[1993/14]
Dossier détruit :	20.04.2002
Procédure dexamen	23.07.1993	Requête en examen déposée [1993/39]
	02.04.1996	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1996/46]
	03.05.1996	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1996/46]
Taxes payées	Taxe annuelle
	28.07.1994	Taxe annuelle Année du brevet 03
	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	30.09.1995	04 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.