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EP0540964

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0540964

EP0540964 - Support pour couteau circulaire pour machines de traitement du papier [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 18.09.1995 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	18.09.1995	Demande réputée retirée	publié le 08.11.1995 [1995/45]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés E.C.H. Will GmbH Postfach 54 03 20 D-22503 Hamburg / DE
	[1993/19]
Inventeur(s)	01 / Kröger, Holger Falkenbergstrasse 181 W-2000 Norderstedt / DE
	02 / Stolley, Dieter Lütchenmoor 56 W-2000 Norderstedt / DE
	[1993/19]
Mandataire(s)	Hiss, Ludwig, et al c/o Körber AG, Patentabteilung 21027 Hamburg / DE
	[N/P]
Précédent [1993/19]	Hiss, Ludwig, Dipl.-Ing., et al c/o Körber AG, Patentabteilung D-21027 Hamburg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	92118236.6	24.10.1992
	[1993/19]
Numéro de priorité, date	DE19914136506	06.11.1991 Format original publié: DE 4136506
	[1993/19]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0540964
	Date:	12.05.1993
	Langue:	DE
	[1993/19]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	02.03.1993
Classification	IPC:	B26D5/04	[1993/19]
	CPC:	B26D5/04 (EP,US); Y10T83/7751 (EP,US); Y10T83/7818 (EP,US); Y10T83/7843 (EP,US); Y10T83/7847 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, ES, GB, IT, LI, NL [1993/19]
Titre	Allemand:	Messerhalter für Längsschnittstationen an Papierverarbeitungsmaschinen	[1993/19]
	Anglais:	Knife holder for circular knife on paper processing machines	[1993/19]
	Français:	Support pour couteau circulaire pour machines de traitement du papier	[1993/19]
Dossier détruit :	03.03.2001
Procédure dexamen	23.10.1993	Requête en examen déposée [1993/52]
	19.12.1994	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	03.05.1995	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1995/45]
	07.06.1995	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1995/45]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.10.1994	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]DE3810675 (MEISAN KK [JP]);
		[YD]DE2821957 ;
		[Y]GB1142814 (SIEGFRIED HAENCHEN)

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