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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0529768

EP0529768 - Procédé pour traiter des déchets uranifères [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  26.04.1995
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip26.04.1995Demande réputée retiréepublié le 14.06.1995 [1995/24]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SEQUOYAH FUELS CORPORATION
Hwy 10 & I-40, P.O. Box 610 Gore
Oklahoma 74435 / US
[N/P]
Précédent [1993/09]Pour tous les Etats désignés
SEQUOYAH FUELS CORPORATION
Hwy 10 & I-40, P.O. Box 610
Gore, Oklahoma 74435 / US
Inventeur(s)01 / Mestepey, James H.
3001 Bacon Road
Muskogee, Oklahoma 74403 / US
[1993/09]
Mandataire(s)Coxon, Philip, et al
Eric Potter & Clarkson, Park View House, 58 The Ropewalk
Nottingham NG1 5DD / GB
[N/P]
Précédent [1993/09]Coxon, Philip, et al
Eric Potter & Clarkson St. Mary's Court St. Mary's Gate
Nottingham NG1 1LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt92304718.726.05.1992
[1993/09]
Numéro de priorité, dateUS1991075332330.08.1991         Format original publié: US 753323
[1993/09]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0529768
Date:03.03.1993
Langue:EN
[1993/09]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP12.10.1992
ClassificationIPC:C01B7/19, G21F9/02
[1993/09]
CPC:
C01B7/191 (EP,US); C01B7/196 (EP,US); C01G43/01 (EP,US);
C01P2006/80 (EP,US); C01P2006/82 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1993/09]
TitreAllemand:Verfahren zur Behandlung von Uran-Abfall[1993/09]
Anglais:Uranium waste treatment process[1993/09]
Français:Procédé pour traiter des déchets uranifères[1993/09]
Dossier détruit :03.03.2001
Procédure dexamen30.04.1993Requête en examen déposée  [1993/26]
05.09.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.01.1995La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1995/24]
17.01.1995Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1995/24]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.05.199403   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]  - DATABASE WPIL, no. 86-152 930 DERWENT PUBLICATIONS LTD., London, GB
 [A]  - DATABASE WPIL, no. 87-281 921 DERWENT PUBLICATIONS LTD., London, GB
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