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Dossier(s):  EP0543517



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 115
05.04.2000 Notification relative à l'expiration du délai d'opposition Recherche / Examen 1
22.04.1999 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 2
16.03.1999 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
16.03.1999 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
16.03.1999 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
08.12.1998 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 3
20.11.1998 Accord d'une prorogation de délai Recherche / Examen 1
18.11.1998 Requête en changement d'adresse Recherche / Examen 2
16.11.1998 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
29.10.1998 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification annonçant l'intention de délivrance Recherche / Examen 1
30.06.1998 Données bibliographiques de la demande de brevet européen Recherche / Examen 1
30.06.1998 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 2
30.06.1998 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 18
01.06.1998 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 2
13.05.1998 Revendications Recherche / Examen 2
13.05.1998 Description Recherche / Examen 3
13.05.1998 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
10.03.1998 Accord d'une prorogation de délai (procédure d'examen) Recherche / Examen 1
03.03.1998 Requête en prorogation du délai de réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 1
12.09.1997 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 4
10.07.1993 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
10.07.1993 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 2
10.11.1992 Dessins Recherche / Examen 4
10.11.1992 Lettre relative à la priorité Recherche / Examen 1
10.11.1992 Lettre relative à la procédure de recherche et/ou d'examen Recherche / Examen 1
10.11.1992 Document de priorité Recherche / Examen 28
29.10.1992 Abrégé Recherche / Examen 1
29.10.1992 Revendications Recherche / Examen 3
29.10.1992 Description Recherche / Examen 10
29.10.1992 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
29.10.1992 Dessins Recherche / Examen 4
29.10.1992 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 7