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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0545562

EP0545562 - Méthode de fabrication de l'électrode centrale d'une bougie d'allumage [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  06.02.1998
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip06.02.1998Aucune opposition formée dans le délaipublié le 25.03.1998 [1998/13]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NGK SPARK PLUG CO., LTD.
14-ban, 18-gou
Takatsuji-cho
Mizuho-Ku
Nagoya-shi / JP
[N/P]
Précédent [1993/23]Pour tous les Etats désignés
NGK SPARK PLUG CO., LTD
14-ban, 18-gou Takatsuji-cho Mizuho-Ku
Nagoya-shi / JP
Inventeur(s)01 / Oshima, Takafumi
c/o 14-ban, 18-gou, Takatsuji-cho, Mizuho-ku
Nagoya-shi / JP
02 / Okayama, Tsutomu
c/o 14-ban, 18-gou, Takatsuji-cho, Mizuho-ku
Nagoya-shi / JP
[1993/23]
Mandataire(s)Senior, Alan Murray, et al
J A Kemp
14 South Square
Gray's Inn
London WC1R 5JJ / GB
[N/P]
Précédent [1993/23]Senior, Alan Murray, et al
J.A. KEMP & CO., 14 South Square, Gray's Inn
London WC1R 5LX / GB
Numéro de la demande, date de dépôt92310217.209.11.1992
[1993/23]
Numéro de priorité, dateJP1991031910703.12.1991         Format original publié: JP 31910791
[1993/23]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0545562
Date:09.06.1993
Langue:EN
[1993/23]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0545562
Date:10.11.1993
Langue:EN
[1993/45]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0545562
Date:02.04.1997
Langue:EN
[1997/14]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP24.09.1993
ClassificationIPC:H01T21/02, H01T13/39
[1993/23]
CPC:
H01T21/02 (EP,US); H01T13/39 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1993/23]
TitreAllemand:Herstellungsverfahren der Mittelelektrode einer Zündkerze[1993/23]
Anglais:A method of manufacturing a centre electrode for a spark plug[1993/23]
Français:Méthode de fabrication de l'électrode centrale d'une bougie d'allumage[1993/23]
Procédure d'examen21.02.1994Requête en examen déposée  [1994/16]
12.03.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
15.04.1996Réponse à une notification de la division dexamen
10.06.1996Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
07.10.1996Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
07.01.1997Taxe de délivrance payée
07.01.1997Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)03.01.1998Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
15.11.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
09.11.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
11.11.1996Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US2955222  (OTTO BOESCH);
 [A]FR2595015  (BERU WERK RUPRECHT GMBH CO A [DE])
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