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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0549192

EP0549192 - Suppresseur de fréquences parasites [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  07.07.2000
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.2000Aucune opposition formée dans le délaipublié le 23.08.2000 [2000/34]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
RAYTHEON COMPANY
141 Spring Street
Lexington
Massachusetts 02173 / US
[N/P]
Précédent [1999/36]Pour tous les Etats désignés
RAYTHEON COMPANY
141 Spring Street
Lexington, Massachusetts 02173 / US
Précédent [1993/26]Pour tous les Etats désignés
RAYTHEON COMPANY
141 Spring Street
Lexington Massachusetts 02173 / US
Inventeur(s)01 / O'Leary, Thomas M.
85 Tennis Plaza Road, Nr. 11
Dracut, Massachusetts 01772 / US
02 / Drake, Peter R.
2 Garrison Lane
Southborough, Massachusetts 01772 / US
03 / Merrill, Philip R.
(Deceased) / US
[1993/26]
Mandataire(s)Jackson, David Spence
Reddie & Grose LLP
16 Theobalds Road
London
WC1X 8PL / GB
[N/P]
Précédent [1993/26]Jackson, David Spence
REDDIE & GROSE 16, Theobalds Road
London, WC1X 8PL / GB
Numéro de la demande, date de dépôt92311209.809.12.1992
[1993/26]
Numéro de priorité, dateUS1991081250420.12.1991         Format original publié: US 812504
[1993/26]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0549192
Date:30.06.1993
Langue:EN
[1993/26]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0549192
Date:08.09.1999
Langue:EN
[1999/36]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP29.03.1993
ClassificationIPC:G01S7/282
[1993/26]
CPC:
G01S7/023 (EP,US); G01S7/282 (EP,US); H03F1/083 (EP,US);
H03H7/255 (EP,US); H03F2200/198 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1993/26]
TitreAllemand:Vorrichtung zur Störfrequenzunterdrückung[1993/26]
Anglais:Spurious frequency suppressor[1993/26]
Français:Suppresseur de fréquences parasites[1993/26]
Procédure d'examen16.12.1993Requête en examen déposée  [1994/06]
29.09.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
01.04.1996Réponse à une notification de la division dexamen
25.07.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
28.11.1996Réponse à une notification de la division dexamen
10.09.1997Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.01.1998Réponse à une notification de la division dexamen
26.08.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Non)
19.02.1999Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : accor postérieur)
15.03.1999Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
07.06.1999Taxe de délivrance payée
07.06.1999Taxe publication/d‘impression payée
Demande(s) divisionnaire(s)EP98200005.1  / EP0844493
Opposition(s)09.06.2000Aucune opposition formée dans le délai imparti [2000/34]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.11.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
27.11.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
22.11.1996Taxe annuelle Année du brevet 05
24.11.1997Taxe annuelle Année du brevet 06
20.11.1998Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]US4320399  (BUCK DANIEL C, et al);
 [Y]EP0405349  (SEL ALCATEL AG [DE])
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