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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0579884

EP0579884 - Connecteur à bague de verrouillage [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  03.01.1997
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip03.01.1997Aucune opposition formée dans le délaipublié le 19.02.1997 [1997/08]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ITT INDUSTRIES, INC. (a Delaware corporation)
1330 Avenue of the Americas
New York, NY 10019-5490 / US
[1994/04]
Inventeur(s)01 / Muzslay, Steven Zoltan
19542 Waterbury Lane
Huntington Beach, California 92646 / US
[1994/04]
Mandataire(s)Vaufrouard, John Charles
Elkington and Fife Prospect House 8 Pembroke Road
Sevenoaks, Kent TN13 1XR / GB
[1994/35]
Précédent [1994/04]Vaufrouard, John Charles
Elkington and Fife Prospect House 8 Pembroke Road
Sevenoaks, Kent TN13 1XR / GB
Numéro de la demande, date de dépôt92311862.430.12.1992
[1994/04]
Numéro de priorité, dateUS1992091472720.07.1992         Format original publié: US 914727
[1994/04]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0579884
Date:26.01.1994
Langue:EN
[1994/04]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0579884
Date:28.02.1996
[1996/09]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP16.11.1993
ClassificationIPC:H01R13/627
[1994/04]
CPC:
B60R21/017 (EP,US); B60R21/16 (KR); H01R13/6277 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   SE [1994/04]
TitreAllemand:Verbinder mit Ringverriegelung[1994/04]
Anglais:Ring lock connector[1994/04]
Français:Connecteur à bague de verrouillage[1994/04]
Procédure d'examen07.01.1993Requête en examen déposée  [1994/04]
10.10.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
10.04.1995Réponse à une notification de la division dexamen
16.05.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
30.06.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.09.1995Taxe de délivrance payée
22.09.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)29.11.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/08]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.11.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
27.11.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]EP0050575  (RADIALL SA [FR]) [A] 1,9 * page 5, line 25 - line 32; figures 3,4 *;
 [A]DE4029217  (DANFOSS-FLENSBURG GMBH.) [A] 12,17 * column 2, line 35 - line 42; figures 1,2 *;
 [A]FR2554543  (GROMELLE RAYMOND [FR]) [A] 1,9 * page 4, line 28 - page 5, line 13; figures 1-3 *
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