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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0504062

EP0504062 - Circuit intégré à impédances asservies et application aux émetteurs-récepteurs, notamment pour la communication entre unités d'un système informatique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  08.11.1996
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip08.11.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 27.12.1996 [1996/52]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BULL S.A.
68, route de Versailles
78430 Louveciennes / FR
[N/P]
Précédent [1995/33]Pour tous les Etats désignés
BULL S.A.
68, route de Versailles
F-78430 Louveciennes / FR
Précédent [1992/38]Pour tous les Etats désignés
BULL S.A.
Tour BULL, 1, place Carpeaux
F-92800 Puteaux / FR
Inventeur(s)01 / Marbot, Roland
121, avenue de Malakoff
F-75116 Paris / FR
[1992/38]
Mandataire(s)Colombe, Michel, et al
Direction de la Propriété Intellectuelle BULL SA Poste courrier:LV 58F35 68 route de Versailles
78430 Louveciennes / FR
[N/P]
Précédent [1993/35]Colombe, Michel, et al
Direction de la Propriété Intellectuelle BULL SA Poste courrier:LV 59C18 68 route de Versailles
F-78430 Louveciennes / FR
Précédent [1992/38]Fournier, Michel Robert Marie
Bull S.A., 121, avenue de Malakoff, PC 8M006
F-75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt92400661.212.03.1992
[1992/38]
Numéro de priorité, dateFR1991000312514.03.1991         Format original publié: FR 9103125
[1992/38]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0504062
Date:16.09.1992
Langue:FR
[1992/38]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0504062
Date:03.01.1996
Langue:FR
[1996/01]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP25.06.1992
ClassificationIPC:H03H11/28, H04B3/02, G06F13/38
[1992/38]
CPC:
H03H11/28 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1992/38]
TitreAllemand:Integrierte Schaltung mit servogesteuerten Impedanzen und Anwendung für Senderempfänger, insbesondere für die Kommunikation zwischen Einheiten eines Informationssystems[1992/38]
Anglais:Integrated circuit with servo-controlled impedances and application to transceivers, particularly for communication between units of an information system[1992/38]
Français:Circuit intégré à impédances asservies et application aux émetteurs-récepteurs, notamment pour la communication entre unités d'un système informatique[1992/38]
Procédure d'examen06.07.1992Requête en examen déposée  [1992/38]
05.04.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
25.07.1994Réponse à une notification de la division dexamen
11.10.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M03)
12.12.1994Réponse à une notification de la division dexamen
26.01.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
21.02.1995Réponse à une notification de la division dexamen
08.06.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
06.07.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
16.10.1995Taxe de délivrance payée
16.10.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.10.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/52]
Taxes payéesTaxe annuelle
02.03.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
13.02.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]JP58159016  ;
 [A]DE2923277  (ROHDE & SCHWARZ)
 [X]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 7, no. 280 (E-216)14 Décembre 1983 & JP-A-58 159 016 ( SONY ) 21 Septembre 1983, & JP58159016 A 00000000
ExamenJP55042480
    - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 4, no. 75 (E-013) & JP-A-55 042 480, & JP55042480 A 00000000
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