blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0537058

EP0537058 - Emballage pour le transport plus particulièrement de susbstances infectieuses [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  08.03.1996
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip08.03.1996Demande réputée retiréepublié le 24.04.1996 [1996/17]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
PASCAL, Christian
19, Rue de la Fontaine
F-95270 Seugy / FR
[1993/15]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1993/15]
Mandataire(s)Faber, Jean-Paul
CABINET FABER 35, rue de Berne
75008 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1993/15]Faber, Jean-Paul
CABINET FABER 35, rue de Berne
F-75008 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt92402707.105.10.1992
[1993/15]
Numéro de priorité, dateFR1991001235808.10.1991         Format original publié: FR 9112358
[1993/15]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0537058
Date:14.04.1993
Langue:FR
[1993/15]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP01.02.1993
ClassificationIPC:B65D81/38
[1993/15]
CPC:
B65D81/3862 (EP)
Etats contractants désignésCH,   DE,   GB,   IT,   LI [1993/15]
TitreAllemand:Verpackung zum Transport, insbesondere von infektösen Substanzen[1993/15]
Anglais:Package for transportation, especially of infectious substances[1993/15]
Français:Emballage pour le transport plus particulièrement de susbstances infectieuses[1993/15]
Dossier détruit :20.04.2002
Procédure dexamen28.09.1993Requête en examen déposée  [1993/49]
02.03.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
31.03.1995Réponse à une notification de la division dexamen
27.06.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
12.07.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
23.10.1995La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1996/17]
24.11.1995Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1996/17]
Taxes payéesTaxe annuelle
15.10.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.10.199504   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]DE3832009  ;
 [A]EP0341056  ;
 [A]FR1388978  ;
 [A]US2971640
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.