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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0594914

EP0594914 - Préparation d'un catalyseur pour la fabrication de polyéthylène [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  12.06.1995
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip12.06.1995Demande réputée retiréepublié le 02.08.1995 [1995/31]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BP CHEMICALS S.N.C.
Tour Neptune la Défense 1, 20, Place de Seine
92400 Courbevoie / FR
[N/P]
Précédent [1994/18]Pour tous les Etats désignés
BP CHEMICALS S.N.C.
Tour Neptune la Défense 1, 20, Place de Seine
F-92400 Courbevoie / FR
Inventeur(s)01 / Daine, Erick
BP Chemicals S.N.C., BP NO 6
F-13117 Lavera / FR
02 / Speakman, John Gabriel
BP Chemicals S.N.C., BP NO 6
F-13117 Lavera / FR
[1994/18]
Mandataire(s)Preece, Michael, et al
BP International Limited Patents and Agreements Division Sunbury Research Centre Chertsey Road Sunbury-on-Thames Middlesex
TW16 7LN / GB
[N/P]
Précédent [1994/18]Preece, Michael, et al
BP International Limited Patents and Agreements Division Sunbury Research Centre Chertsey Road
Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7LN / GB
Numéro de la demande, date de dépôt92430032.026.10.1992
[1994/18]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0594914
Date:04.05.1994
Langue:EN
[1994/18]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP17.06.1993
ClassificationIPC:C08F110/02, C08F4/651, C08F4/654
[1994/18]
CPC:
C08F10/00 (EP)
C-Set:
C08F10/00, C08F4/656 (EP)
Etats contractants désignésFR [1994/18]
TitreAllemand:Herstellung eines Katalysators zur Herstellung von Polyethylen[1994/18]
Anglais:Preparation of a catalyst for the manufacture of polyethylene[1994/18]
Français:Préparation d'un catalyseur pour la fabrication de polyéthylène[1994/18]
Dossier détruit :10.09.2001
Procédure dexamen05.11.1994La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1995/31]
03.03.1995Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1995/31]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe règle 85ter CBE 1973
21.12.1994M01   Pas encore payé
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.10.199403   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[YD]EP0453088  ;
 [Y]GB2096623  ;
 [A]EP0014523  ;
 [A]US4100105
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