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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0570655

EP0570655 - Circuit de commande pour la communication marche/arrêt d'un amplificateur audio [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  02.11.2001
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip28.12.2002Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): NL
publié le 12.02.2003  [2003/07]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
STMicroelectronics Srl
Via C. Olivetti, 2
20041 Agrate Brianza (Milano) / IT
[N/P]
Précédent [1998/35]Pour tous les Etats désignés
STMicroelectronics S.r.l.
Via C. Olivetti, 2
20041 Agrate Brianza (Milano) / IT
Précédent [1993/47]Pour tous les Etats désignés
SGS-THOMSON MICROELECTRONICS S.r.l.
Via C. Olivetti, 2
I-20041 Agrate Brianza (Milano) / IT
Inventeur(s)01 / Nebuloni, Daniela
Via Crispi, 21
I-20010 Bareggio / IT
02 / Fassina, Andrea
Via Ercolano, 3
I-20155 Milano / IT
[1993/47]
Mandataire(s)Cerbaro, Elena, et al
Studio Torta S.p.A.
Via Viotti, 9
10121 Torino / IT
[N/P]
Précédent [1993/47]Cerbaro, Elena, et al
c/o Studio Torta, Via Viotti 9
I-10121 Torino / IT
Numéro de la demande, date de dépôt92830254.622.05.1992
[1993/47]
Langue de dépôtIT
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0570655
Date:24.11.1993
Langue:EN
[1993/47]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0570655
Date:27.12.2000
Langue:EN
[2000/52]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP08.02.1993
ClassificationIPC:H03G3/34, H03F1/30
[1993/47]
CPC:
H03G3/348 (EP,US); H03F1/305 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL,   PT [1993/47]
TitreAllemand:Steuerschaltung zum Ein- und Ausschalten eines Audioverstärkers[1993/47]
Anglais:Audio amplifier on-off control circuit[1993/47]
Français:Circuit de commande pour la communication marche/arrêt d'un amplificateur audio[1993/47]
Procédure d'examen01.02.1994Requête en examen déposée  [1994/16]
11.03.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
08.06.1996Réponse à une notification de la division dexamen
22.08.1997Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
24.02.1998Réponse à une notification de la division dexamen
17.03.1999Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
15.07.1999Réponse à une notification de la division dexamen
26.04.2000Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
30.06.2000Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
21.09.2000Taxe de délivrance payée
21.09.2000Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)28.09.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/51]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.05.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
30.05.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
24.05.1996Taxe annuelle Année du brevet 05
27.05.1997Taxe annuelle Année du brevet 06
21.05.1998Taxe annuelle Année du brevet 07
20.05.1999Taxe annuelle Année du brevet 08
18.05.2000Taxe annuelle Année du brevet 09
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipNL27.12.2000
PT27.03.2001
[2003/07]
Précédent [2002/11]PT27.03.2001
Citations:Recherche[X]EP0159079  (ATES COMPONENTI ELETTRON [IT]);
 [A]EP0368528  (SGS THOMSON MICROELECTRONICS [IT])
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