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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0555443

EP0555443 - PINCE-ETAU [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 21.03.1995 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	21.03.1995	Demande réputée retirée	publié le 10.05.1995 [1995/19]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Bessey & Sohn GmbH & Co. Mühlwiesenstrasse 40 D-74321 Bietigheim-Bissingen / DE
	[1993/33]
Inventeur(s)	01 / KLIMACH, Horst Pfaffenhecke 8 D-7129 Ilsfeld-Auenstein / DE
	02 / PHILIPP, Karl Schubertstrasse 131 D-7120 Bietigheim-Bissingen / DE
	[1993/33]
Mandataire(s)	Hoeger, Stellrecht & Partner Patentanwälte mbB Uhlandstrasse 14c 70182 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1993/33]	Hoeger, Stellrecht & Partner Uhlandstrasse 14 c D-70182 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	92918180.8	27.08.1992
	[1993/33]
	WO1992EP01971
Numéro de priorité, date	DE19914128887	30.08.1991 Format original publié: DE 4128887
	[1993/33]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9304822
	Date:	18.03.1993
	Langue:	DE
	[1993/08]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0555443
	Date:	18.08.1993
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 18.03.1993, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1993/33]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	18.03.1993
Classification	IPC:	B25B7/12, B25B5/12, B25B5/16	[1993/33]
	CPC:	B25B5/163 (EP); B25B5/127 (EP); B25B7/123 (EP)
Etats contractants désignés	DE, FR [1993/33]
Titre	Allemand:	GRIPZANGE	[1993/33]
	Anglais:	VISE-GRIP WRENCH	[1993/33]
	Français:	PINCE-ETAU	[1993/33]
Dossier détruit :	03.03.2001
Entrée dans la phase régionale	30.04.1993	Taxe nationale de base payée
	30.04.1993	Taxe(s) de désignation payée(s)
	30.04.1993	Taxe d'examen payée
Procédure dexamen	30.04.1993	Requête en examen déposée [1993/33]
	28.06.1994	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	09.11.1994	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1995/19]
	08.12.1994	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1995/19]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	31.08.1994	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[X]DE3026285 ;
		[Y]DE219055 ;
		[Y]DE2806555 ;
		[A]DE3152016 ;
		[A]CH345621 ;
		[A]DE3911334 ;
		[A]FR476405

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