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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0596043

EP0596043 - DISPOSITIF SERVANT A SUPPORTER UN CARTER DE VENTILATEUR AU MOYEN D'UNE BAGUE ELASTIQUE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  03.01.1997
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip03.01.1997Aucune opposition formée dans le délaipublié le 19.02.1997 [1997/08]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ICL Systems Aktiebolag
Box 40
S-164 93 Kista / SE
[1994/19]
Inventeur(s)01 / ANDERSSON, Karl-Gustav
Norsättersgatan 2
S-583 20 Linköping / SE
[1994/19]
Mandataire(s)Dupuy, Susan Mary
International Computers Limited
Intellectual Property Department
Cavendish Road
Stevenage, Herts. SG1 2DY / GB
[N/P]
Précédent [1994/33]Dupuy, Susan Mary
International Computers Limited Intellectual Property Department Cavendish Road
Stevenage, Herts. SG1 2DY / GB
Précédent [1994/19]Winblad, Hans Peter
H. Albihns Patentbyra AB, P.O. Box 3137
S-103 62 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt92918460.414.08.1992
[1994/19]
WO1992SE00548
Numéro de priorité, dateSE1991000238216.08.1991         Format original publié: SE 9102382
[1994/19]
Langue de dépôtSV
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9304289
Date:04.03.1993
Langue:EN
[1993/06]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0596043
Date:11.05.1994
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 04.03.1993, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1994/19]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0596043
Date:28.02.1996
[1996/09]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE04.03.1993
ClassificationIPC:F04D25/12, F04D29/64, F04D29/66
[1994/19]
CPC:
F04D29/668 (EP)
Etats contractants désignésDE,   GB,   SE [1994/19]
TitreAllemand:VERFAHREN ZUR ABSTÜTZUNG EINES LUFTERGEHÄUSES MITTELS EINES ELASTISCHEN RINGES[1994/19]
Anglais:AN ARRANGEMENT FOR SUPPORTING A FAN HOUSING BY MEANS OF AN ELASTIC RING[1996/09]
Français:DISPOSITIF SERVANT A SUPPORTER UN CARTER DE VENTILATEUR AU MOYEN D'UNE BAGUE ELASTIQUE[1994/19]
Précédent [1994/19]AN ARRANGEMENT IN SUPPORTING A FAN HOUSING BY MEANS OF AN ELASTIC RING
Entrée dans la phase régionale08.04.1993Traduction produite 
06.04.1993Taxe nationale de base payée 
06.04.1993Taxe(s) de désignation payée(s) 
03.09.1993Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen03.09.1993Requête en examen déposée  [1994/19]
07.04.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
12.06.1995Réponse à une notification de la division dexamen
28.07.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
05.09.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
12.09.1995Taxe de délivrance payée
12.09.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)29.11.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/08]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.07.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
14.07.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipSE31.05.1996
[1996/42]
Cité dansRecherche internationale[A]DE3429993  ;
 [A]US4598894  ;
 [A]US4834615  ;
 [A]US4886415
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