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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0562362

EP0562362 - Appareil d'entraînement et un appareil d'entraînement XY équipé d'un tel appareil [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  30.04.1998
Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement   Tooltip30.04.1998Aucune opposition formée dans le délaipublié le 17.06.1998 [1998/25]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NIPPON THOMPSON CO., LTD.
2-19-19, Takanawa, Minato-ku
Tokyo 108 / JP
[N/P]
Précédent [1993/39]Pour tous les Etats désignés
NIPPON THOMPSON CO., LTD.
2-19-19, Takanawa, Minato-ku
Tokyo / JP
Inventeur(s)01 / Takei, Seiji, Taisho-Danchi No.1-13-103
252-20, Harajuku-cho, Totsuka-ku
Yokohama-shi, Kanagawa-ken / JP
[1993/39]
Mandataire(s)Füchsle, Klaus, et al
Hoffmann - Eitle
ATTENTION : ADDRESS INACTIVE - USE ASS-NR - CDR / DE
[N/P]
Précédent [1993/39]Füchsle, Klaus, Dipl.-Ing., et al
Hoffmann, Eitle & Partner, Patentanwälte, Postfach 81 04 20
D-81904 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt93103842.610.03.1993
[1993/39]
Numéro de priorité, dateJP1992010032927.03.1992         Format original publié: JP 10032992
[1993/39]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0562362
Date:29.09.1993
Langue:EN
[1993/39]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0562362
Date:25.06.1997
Langue:EN
[1997/26]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP05.07.1993
ClassificationIPC:B23Q5/40
[1993/39]
CPC:
B23Q5/408 (EP,US); F16H2025/2445 (EP,US); Y10T408/5617 (EP,US);
Y10T74/20354 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   GB [1993/39]
TitreAllemand:Antriebsapparat und damit ausgestatteter XY-Antriebsapparat[1993/39]
Anglais:Drive apparatus and drive XY apparatus on which it is equipped[1993/39]
Français:Appareil d'entraînement et un appareil d'entraînement XY équipé d'un tel appareil[1993/39]
Procédure d'examen17.12.1993Requête en examen déposée  [1994/06]
12.10.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
19.04.1996Réponse à une notification de la division dexamen
15.07.1996Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
09.09.1996Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
09.12.1996Taxe de délivrance payée
09.12.1996Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)26.03.1998Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/25]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.03.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
28.03.1996Taxe annuelle Année du brevet 04
27.03.1997Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]EP0435204  (TOYODA MACHINE WORKS LTD [JP]);
 [X]GB1165492  (BUNKER RAMO [US]);
 [X]US4434677  (LINLEY JR FRANCIS M [US])
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