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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0579147

EP0579147 - Dispositif et procédé pour ouvrir des feuilles pliées [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 16.02.1996 Base de données mise à jour au 26.07.2024
Dernier événement Tooltip	20.06.2008	Changement - demandeur	publié le 23.07.2008 [2008/30]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés MAN Roland Druckmaschinen AG Postfach 10 12 64 63012 Offenbach / DE
	[2008/30]
Précédent [1994/03]	Pour tous les Etats désignés M.A.N.-ROLAND Druckmaschinen Aktiengesellschaft Postfach 10 12 64 D-63012 Offenbach / DE
Inventeur(s)	01 / Petersen, Godber Zeppelinstrasse 22 D-86159 Augsburg / DE
	[1994/03]
Mandataire(s)	Schober, Stefan MAN Roland Druckmaschinen AG Stadtbachstrasse 1 86153 Augsburg / DE
	[N/P]
Précédent [1994/03]	Schober, Stefan MAN Roland Druckmaschinen AG Stadtbachstrasse 1 D-86153 Augsburg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	93111101.7	12.07.1993
	[1994/03]
Numéro de priorité, date	DE19924223404	16.07.1992 Format original publié: DE 4223404
	[1994/03]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0579147
	Date:	19.01.1994
	Langue:	DE
	[1994/03]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0579147
	Date:	12.04.1995
	Langue:	DE
	[1995/15]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	25.10.1993
Classification	IPC:	B65H5/30	[1994/03]
	CPC:	B65H5/308 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, IT, LI, SE [1994/03]
Titre	Allemand:	Vorrichtung und Verfahren zum Öffnen von Falzbögen	[1994/03]
	Anglais:	Method and device for opening folded sheets	[1994/03]
	Français:	Dispositif et procédé pour ouvrir des feuilles pliées	[1994/03]
Procédure d'examen	01.03.1994	Requête en examen déposée [1994/17]
	26.05.1994	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	06.10.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	29.11.1994	Taxe de délivrance payée
	29.11.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	13.01.1996	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/14]
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[DA]DE3621832 (ROLAND MAN DRUCKMASCH) [DA] 1,10

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