Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP0590446

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
FAQ - Veille du Registre
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0590446

EP0590446 - Benzimidazoles et leur utilisation comme stabilisateurs de la charge [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 27.03.1998 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	27.03.1998	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 13.05.1998 [1998/20]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1994/14]	Pour tous les Etats désignés BASF Aktiengesellschaft Carl-Bosch-Strasse 38 D-67063 Ludwigshafen / DE
Inventeur(s)	01 / Schroeder, Gunter-Rudolf, Dr. Turnerstrasse 22 D-6900 Heidelberg / DE
	02 / Mayer, Udo, Dr. Max-Slevogt-Strasse 27 D-6710 Frankenthal / DE
	[1994/14]
Numéro de la demande, date de dépôt	93115037.9	18.09.1993
	[1994/14]
Numéro de priorité, date	DE19924232524	29.09.1992 Format original publié: DE 4232524
	[1994/14]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0590446
	Date:	06.04.1994
	Langue:	DE
	[1994/14]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0590446
	Date:	08.03.1995
	Langue:	DE
	[1995/10]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0590446
	Date:	21.05.1997
	Langue:	DE
	[1997/21]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	23.01.1995
Classification	IPC:	C07D487/04, G03G9/08	[1994/14]
	CPC:	C07D487/04 (EP,US); C07D235/20 (KR); G03G9/09758 (EP,US)
Etats contractants désignés	CH, DE, FR, GB, IT, LI [1994/14]
Titre	Allemand:	Benzimidazole und ihre Anwendung als Ladungsstabilisatoren	[1994/14]
	Anglais:	Benzimidazoles and their use as charge stabilizers	[1994/14]
	Français:	Benzimidazoles et leur utilisation comme stabilisateurs de la charge	[1994/14]
Procédure d'examen	10.03.1995	Requête en examen déposée [1995/19]
	02.01.1996	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	30.04.1996	Réponse à une notification de la division dexamen
	16.10.1996	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	18.11.1996	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	18.12.1996	Taxe de délivrance payée
	18.12.1996	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	24.02.1998	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/20]
Taxes payées	Taxe annuelle
	20.09.1995	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.09.1996	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]EP0347695 (BASF AG [DE]) [A] 1,3 * the whole document *;
		[D]US4912006 (BREITSCHAFT WALTER [DE], et al);
		[AD]DE2733468 (BASF AG) [AD] 1,3 * the whole document *;
		[A]JPH04149180
		[A] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19920909), vol. 16, no. 431, Database accession no. (C - 983)<5474>, & JP04149180 A 19920522 (FUJI PHOTO FILM CO LTD) [A] 1,3 * abstract *

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.