Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP0601528

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité
Register Forum

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
FAQ - Veille du Registre
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0601528

EP0601528 - Dispositif d'encollage pour machines de fabrication de carton ondulé [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 19.12.1997 Base de données mise à jour au 26.07.2024
Dernier événement Tooltip	19.12.1997	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 04.02.1998 [1998/06]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BHS Corrugated Maschinen- und Anlagenbau GmbH Hüttenwerkstrasse 1 92729 Weiherhammer / DE
	[N/P]
Précédent [1994/24]	Pour tous les Etats désignés BHS CORRUGATED MASCHINEN- UND ANLAGENBAU GmbH Hüttenwerkstrasse 1 D-92729 Weiherhammer / DE
Inventeur(s)	01 / Schönhammer, Reiner Regensburger Strasse 52 D-92224 Amberg / DE
	02 / Ziegler, Andreas Hammerweg 34 D-92637 Weiden / DE
	[1994/24]
Mandataire(s)	Rau, Manfred, et al Rau, Schneck & Hübner Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB Königstrasse 2 90402 Nürnberg / DE
	[N/P]
Précédent [1994/24]	Rau, Manfred, Dr. Dipl.-Ing., et al Rau, Schneck & Hübner Patentanwälte Königstrasse 2 D-90402 Nürnberg / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	93119672.9	07.12.1993
	[1994/24]
Numéro de priorité, date	DE19924241743	11.12.1992 Format original publié: DE 4241743
	[1994/24]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0601528
	Date:	15.06.1994
	Langue:	DE
	[1994/24]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0601528
	Date:	12.02.1997
	Langue:	DE
	[1997/07]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.02.1994
Classification	IPC:	B31F1/28, B32B31/00, B05C1/08	[1994/24]
	CPC:	B05C1/0882 (EP,US); B05C1/083 (EP,US); B31F1/2818 (EP,US); Y10T156/1798 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1994/24]
Titre	Allemand:	Beleimungsvorrichtung für eine Wellpappen-Anlage	[1994/24]
	Anglais:	Glue applicator for paper corrugator	[1994/24]
	Français:	Dispositif d'encollage pour machines de fabrication de carton ondulé	[1994/24]
Procédure d'examen	04.06.1994	Requête en examen déposée [1994/31]
	28.12.1995	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	02.05.1996	Réponse à une notification de la division dexamen
	24.05.1996	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	11.06.1996	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	13.08.1996	Taxe de délivrance payée
	13.08.1996	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	13.11.1997	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/06]
Taxes payées	Taxe annuelle
	07.12.1995	Taxe annuelle Année du brevet 03
	04.12.1996	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]JPS62198701 ;
		[A]US4044580 (WORDEN DONALD A, et al)[A] 1-5;
		[X]GB2095430 (MOLINS MACHINE CO INC) [X] 1-5 * column 8, line 42 - column 9, line 11; figure 2 *;
		[X]EP0362423 (CONS PAPER INC [US]) [X] 1,4,5 * column 8, line 42 - column 9, line 11; figure 2 *
		[A] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, (19880216), vol. 012, no. 051, Database accession no. (P - 667), & JP62198701 A 00000000 (MITSUBISHI HEAVY IND LTD) [A] 1,2 * abstract *

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.