blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0582332

EP0582332 - Dispositif d'action positive pour l'achèvement d'un mouvement rotatif d'un couvercle'écoutille avec verrouillage de celle-ci dans la position ouverte [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.03.1997
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip14.03.1997Aucune opposition formée dans le délaipublié le 02.05.1997 [1997/18]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
RIVA CALZONI S.p.A.
Via Emilia Ponente 72
Bologna / IT
[1995/17]
Précédent [1994/06]Pour tous les Etats désignés
RIVA CALZONI S.p.A.
Via Stendhal, 34
I-20144 Milano / IT
Inventeur(s)01 / Ortelli, Aurelio
Via Saragozza 115
Bologna / IT
[1994/06]
Mandataire(s)Raimondi, Alfredo, et al
Dott. Ing. Prof. Alfredo Raimondi S.r.l., Piazza le Cadorna 15
20123 Milano / IT
[N/P]
Précédent [1994/06]Raimondi, Alfredo, Dott. Ing. Prof., et al
Dott. Ing. Prof. RAIMONDI ALFREDO S.r.l. Piazzale Cadorna 15
I-20123 Milano / IT
Numéro de la demande, date de dépôt93202136.321.07.1993
[1994/06]
Numéro de priorité, dateIT1992MI0193305.08.1992         Format original publié: IT MI921933
[1994/06]
Langue de dépôtIT
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0582332
Date:09.02.1994
Langue:EN
[1994/06]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0582332
Date:08.05.1996
Langue:EN
[1996/19]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP10.11.1993
ClassificationIPC:B63G8/38, E05C17/32
[1994/06]
CPC:
E05C17/32 (EP,US); B63G8/38 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1994/06]
TitreAllemand:Positiv-Wirkungs-Gerät zur Herstellung einer Drehbewegung eines Lukendeckels mit Arretierung desselben in der Offenstellung[1994/06]
Anglais:Positive-action device for bringing about the rotary movement of a hatch with secure locking thereof in the open position[1994/06]
Français:Dispositif d'action positive pour l'achèvement d'un mouvement rotatif d'un couvercle'écoutille avec verrouillage de celle-ci dans la position ouverte[1994/06]
Procédure d'examen08.07.1994Requête en examen déposée  [1994/37]
10.07.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
02.11.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
15.01.1996Taxe de délivrance payée
15.01.1996Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)11.02.1997Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.07.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR392968  (JOHN COCKERILL [BE]) [A] 1,3 * page 2, line 3 - line 18; figures 1,2 *;
 [A]GB124454  (DAWSON ARTHUR TREVOR [GB], et al) [A] 1,3,5 * page 4, line 19 - line 47; figures 3,4 *;
 [XY]US1873243  (CHARLES ZEBROWSKI) [X] 1-3,5,6 * column W * [Y] 4;
 [Y]US3044106  (PAPSDORF ROBERT A) [Y] 4 * figures 1-6 *;
 [A]US3179010  (BRATTON JOHN T) [A] 1* column 2, line 17 - line 33; figure 3 *
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.