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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0579459

EP0579459 - Procédé d'hydrosilylation pour la préparation d'organosiloxanes à chlores terminaux [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  20.03.1998
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip20.03.1998Aucune opposition formée dans le délaipublié le 06.05.1998 [1998/19]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Dow Corning Corporation
3901 S. Saginaw Road
Midland, Michigan 48686-0994 / US
[N/P]
Précédent [1994/03]Pour tous les Etats désignés
DOW CORNING CORPORATION
3901 S. Saginaw Road
Midland Michigan 48686-0994 / US
Inventeur(s)01 / Durfee, Loren Dean
1408 Scott Street
Midland, Michigan / US
02 / Hilty, Terrence Keith
5107 Natalie Court
Midland, Michigan / US
[1994/03]
Mandataire(s)Hall, Marina, et al
Elkington and Fife Prospect House, 8 Pembroke Road Sevenoaks
Kent TN13 1XR / GB
[N/P]
Précédent [1996/24]Dowden, Marina, et al
Elkington and Fife Prospect House, 8 Pembroke Road
Sevenoaks, Kent TN13 1XR / GB
Précédent [1994/03]Laredo, Jack Joseph, et al
Elkington and Fife Prospect House 8 Pembroke Road
Sevenoaks, Kent TN13 1XR / GB
Numéro de la demande, date de dépôt93305378.708.07.1993
[1994/03]
Numéro de priorité, dateUS1992091236313.07.1992         Format original publié: US 912363
[1994/03]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0579459
Date:19.01.1994
Langue:EN
[1994/03]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0579459
Date:14.05.1997
Langue:EN
[1997/20]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP07.09.1993
ClassificationIPC:C08G77/38, C08G77/46
[1994/03]
CPC:
C08G77/385 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1994/03]
TitreAllemand:Hydrosilylierungsverfahren zur Herstellung von Organosiloxanen mit endständigen Chlorgruppen[1994/03]
Anglais:Hydrosilylation process for preparation of chlorine end-terminated organosiloxanes[1994/03]
Français:Procédé d'hydrosilylation pour la préparation d'organosiloxanes à chlores terminaux[1994/03]
Procédure d'examen07.03.1994Requête en examen déposée  [1994/18]
10.10.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
11.04.1996Réponse à une notification de la division dexamen
30.04.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.07.1996Réponse à une notification de la division dexamen
10.09.1996Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
11.11.1996Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
10.01.1997Taxe de délivrance payée
10.01.1997Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)17.02.1998Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/19]
Taxes payéesTaxe annuelle
06.06.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
07.06.1996Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]DE1157611  (DOW CORNING);
 [X]US2902507  (HYDE JAMES F, et al);
 [A]GB809317  (MIDLAND SILICONES LTD);
 [A]US3231594  (SPEIER JOHN L);
 [A]US4269992  (LITTERAL CARL J, et al)
 [X]  - CHEMICAL ABSTRACTS, vol. 89, no. 5, 31 July 1978, Columbus, Ohio, US; abstract no. 43586a, K. A. ANDRIANOV ET AL. 'Synthesis of a,w-dihydroxydialkylsiloxanes' page 652 ;
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