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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0582390

EP0582390 - Boucle à verrouillage de phase à double mode de fonctionnement [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  07.03.1997
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip07.03.1997Aucune opposition formée dans le délaipublié le 23.04.1997 [1997/17]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
FORD MOTOR COMPANY
County of Wayne
Dearborn, MI 48126 / US
[1994/06]
Inventeur(s)01 / Kuo, Yao Hsien
13 St. Andrews Place
Brentwood, Essex CM15 8HH / GB
[1994/06]
Mandataire(s)Messulam, Alec Moses, et al
Harrison IP Limited
3 Ebor House
London Ebor Business Park
Millfield Lane
Nether Poppleton York YO26 6QY / GB
[N/P]
Précédent [1994/06]Messulam, Alec Moses, et al
A. Messulam & Co. 24 Broadway
Leigh on Sea Essex SS9 1BN / GB
Numéro de la demande, date de dépôt93305442.112.07.1993
[1994/06]
Numéro de priorité, dateUS1992092480804.08.1992         Format original publié: US 924808
[1994/06]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0582390
Date:09.02.1994
Langue:EN
[1994/06]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0582390
Date:01.05.1996
Langue:EN
[1996/18]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP19.11.1993
ClassificationIPC:H03L7/107, H03L7/18
[1994/06]
CPC:
H03L7/0893 (EP,US); H03L7/1075 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1994/06]
TitreAllemand:Phasenregelkreis mit zwei Betriebsorten[1994/06]
Anglais:Dual mode phase-locked loop[1994/06]
Français:Boucle à verrouillage de phase à double mode de fonctionnement[1994/06]
Procédure d'examen05.07.1994Requête en examen déposée  [1994/35]
18.08.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.12.1994Réponse à une notification de la division dexamen
19.07.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
26.10.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
06.11.1995Taxe de délivrance payée
06.11.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)04.02.1997Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/17]
Taxes payéesTaxe annuelle
06.06.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US3719896  (HOLISTEIN C, et al);
 [A]US4280104  (RZESZEWSKI THEODORE S);
 [Y]US4745372  (MIWA MAKOTO [JP]);
 [A]EP0371790  (MOTOROLA INC [US])
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