Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0555152

EP0555152 - Procédé et dispositif pour la réalisation de sacs à dos adaptés à la morphologie et à la configuration dimensionelle des utilisateurs [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  14.02.1997
Base de données mise à jour au 09.04.2026
Dernier événement   Tooltip28.12.2007Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): NL
publié le 30.01.2008  [2008/05]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
DECATHLON PRODUCTION
121, boulevard de Valmy
F-59650 Villeneuve d'Ascq / FR
[1993/32]
Inventeur(s)01 / Quatrehomme, Reynald
Résidence La Tuilerie 24 Allée des Acacias
F-59840 Perenchies / FR
[1993/32]
Mandataire(s)Wagret, Frédéric
Cabinet Wagret
6, Avenue Daniel Lesueur
75007 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1993/32]Wagret, Frédéric Cabinet Wagret Consultants
23, rue de Saint-Pétersbourg
F-75008 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt93400286.604.02.1993
[1993/32]
Numéro de priorité, dateFR1992000122404.02.1992         Format original publié: FR 9201224
[1993/32]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0555152
Date:11.08.1993
Langue:FR
[1993/32]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0555152
Date:10.04.1996
Langue:FR
[1996/15]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.05.1993
ClassificationIPC:A45F3/00
[1993/32]
CPC:
A45F3/04 (EP); A45F3/047 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   ES,   GB,   IT,   LU,   NL [1993/32]
TitreAllemand:Verfahren und Vorrichtung zur Herstellung eines der Morphologie des Benutzers angepassten Rucksacks[1993/32]
Anglais:Method and apparatus for making a rucksack suited to the user's morphology[1993/32]
Français:Procédé et dispositif pour la réalisation de sacs à dos adaptés à la morphologie et à la configuration dimensionelle des utilisateurs[1993/32]
Procédure d'examen21.01.1994Requête en examen déposée  [1994/12]
31.07.1995Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
22.09.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
20.11.1995Taxe de délivrance payée
20.11.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)11.01.1997Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/14]
Taxes payéesTaxe annuelle
11.01.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
02.02.1996Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipES10.04.1996
GB10.04.1996
IT10.04.1996
NL10.04.1996
DE11.07.1996
[2003/08]
Précédent [2002/26]ES10.04.1996
GB10.04.1996
IT10.04.1996
DE11.07.1996
Précédent [1999/42]GB10.04.1996
IT10.04.1996
DE11.07.1996
Précédent [1997/14]GB10.04.1996
DE11.07.1996
Précédent [1997/03]DE11.07.1996
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.