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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0567377

EP0567377 - Procédé de pistage à partir d'images d'éléments déformables, et/ou aux contours fortement bruités [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  20.04.2001
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip20.04.2001Aucune opposition formée dans le délaipublié le 06.06.2001 [2001/23]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
75008 Paris / FR
[2000/25]
Précédent [1994/28]Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
F-75008 Paris / FR
Précédent [1993/43]Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
F-75008 Paris / FR
Inventeur(s)01 / Garrec, Patrick
THOMSON-CSF, SCPI, BP 329
F-92402 Courbevoie Cédex / FR
02 / Reboux, Véronique
THOMSON-CSF, SCPI, BP 329
F-92402 Courbevoie Cédex / FR
[1993/43]
Mandataire(s)Benoit, Monique, et al
Thomson-CSF Propriété Intellectuelle
13, Avenue du Président Salvador Allende
94117 Arcueil Cédex / FR
[N/P]
Précédent [1993/43]Benoit, Monique, et al
THOMSON-CSF SCPI B.P. 329 50, rue Jean-Pierre Timbaud
F-92402 Courbevoie Cédex / FR
Numéro de la demande, date de dépôt93400996.016.04.1993
[1993/43]
Numéro de priorité, dateFR1992000483121.04.1992         Format original publié: FR 9204831
[1993/43]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0567377
Date:27.10.1993
Langue:FR
[1993/43]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0567377
Date:21.06.2000
Langue:FR
[2000/25]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP05.08.1993
ClassificationIPC:G06T7/20
[1999/33]
CPC:
G06T7/246 (EP)
Précédent IPC [1993/43]G06F15/70
Etats contractants désignésCH,   DE,   DK,   FR,   LI [1993/43]
TitreAllemand:Verfolgungsverfahren aus verformbaren Bildelementen und/oder Bildelementen mit stark venauschten Kanten[1993/43]
Anglais:Tracking process from deformable element images and/or images with highly noisy edges[1993/43]
Français:Procédé de pistage à partir d'images d'éléments déformables, et/ou aux contours fortement bruités[1993/43]
Procédure d'examen21.04.1994Requête en examen déposée  [1994/24]
24.09.1998Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
04.05.1999Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}
14.06.1999Réponse à une notification de la division dexamen
02.08.1999Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
07.12.1999Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
24.01.2000Taxe de délivrance payée
24.01.2000Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)22.03.2001Aucune opposition formée dans le délai imparti [2001/23]
Requête en poursuite de la procédure de:14.06.1999Requête en poursuite de la procédure déposée
14.06.1999Taxe intégralement payée (date de paiement)
Requête accordée
29.06.1999Décision envoyée
Taxes payéesTaxe annuelle
15.03.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
16.03.1996Taxe annuelle Année du brevet 04
13.03.1997Taxe annuelle Année du brevet 05
19.03.1998Taxe annuelle Année du brevet 06
17.03.1999Taxe annuelle Année du brevet 07
01.04.2000Taxe annuelle Année du brevet 08
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]JP3089190  ;
 [Y]FR2538653
 [X]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 15, no. 268 (P-1224)8 Juillet 1991 & JP-A-3 089 190 ( SHIMADZU CORPORATION ) 15 Avril 1991, & JP3089190 A 00000000
 [Y]  - CRABTREE S. J., YUAN L.-P., EHRILICH R., "A FAST AND ACCURATE EROSION-DILATION METHOD SUITABLE FOR MICROCOMPUTERS.", CVGIP GRAPHICAL MODELS AND IMAGE PROCESSING., ACADEMIC PRESS, DULUTH, MA., US, US, (19910501), vol. 53., no. 03., doi:10.1016/1049-9652(91)90050-T, ISSN 1077-3169, pages 283 - 290., XP000200573

DOI:   http://dx.doi.org/10.1016/1049-9652(91)90050-T
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