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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0625223

EP0625223 - SEMELLE POUR PRESSE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.06.1998
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip12.06.1998Aucune opposition formée dans le délaipublié le 29.07.1998 [1998/31]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Valmet-Karlstad AB
Box 1014
651 15 Karlstad / SE
[N/P]
Précédent [1994/47]Pour tous les Etats désignés
Valmet-Karlstad AB
Box 1014
S-651 15 Karlstad / SE
Inventeur(s)01 / ILMARINEN, Antti, Isakki
Hukkaperä 10 D 16
SF-40400 Jyväskylä / FI
[1994/47]
Mandataire(s)Lundquist, Lars-Olof
L-O Lundquist Patentbyra AB
Box 80
651 03 Karlstad / SE
[N/P]
Précédent [1994/47]Lundquist, Lars-Olof
L-O Lundquist Patentbyra Herrgardsgatan 6
Karlstad / SE
Numéro de la demande, date de dépôt93901454.417.12.1992
[1994/47]
WO1992SE00874
Numéro de priorité, dateSE1991000382323.12.1991         Format original publié: SE 9103823
[1994/47]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9313263
Date:08.07.1993
Langue:EN
[1993/16]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0625223
Date:23.11.1994
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 08.07.1993, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1994/47]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0625223
Date:06.08.1997
Langue:EN
[1997/32]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE08.07.1993
ClassificationIPC:D21F3/02
[1994/47]
CPC:
D21F3/0218 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   SE [1994/47]
TitreAllemand:PRESSSCHUH[1997/32]
Anglais:PRESS SHOE[1994/47]
Français:SEMELLE POUR PRESSE[1994/47]
Précédent [1994/47]PRESSESOHLE
Entrée dans la phase régionale13.06.1994Taxe nationale de base payée 
13.06.1994Taxe(s) de désignation payée(s) 
13.06.1994Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen07.06.1993Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
13.06.1994Requête en examen déposée  [1994/47]
27.12.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.02.1996Réponse à une notification de la division dexamen
22.10.1996Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
14.01.1997Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
26.03.1997Taxe de délivrance payée
26.03.1997Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)07.05.1998Aucune opposition formée dans le délai imparti [1998/31]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.12.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
08.12.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
11.12.1996Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]WO9117308  (VALMET KARLSTAD AB [SE]);
 [A]GB2239268  (TAMPELLA OY AB [FI])
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