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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0625176

EP0625176 - COMPOSITIONS DE REVETEMENT ANTICOLLANT DE POLYSILOXANE DURCISSABLE A L'HUMIDITE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  10.10.1997
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip10.10.1997Aucune opposition formée dans le délaipublié le 26.11.1997 [1997/48]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
3M Center, P.O. Box 33427
St. Paul, MN 55133-3427 / US
[N/P]
Précédent [1994/47]Pour tous les Etats désignés
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
3M Center, P.O. Box 33427
St. Paul, Minnesota 55133-3427 / US
Inventeur(s)01 / LEIR, Charles, M.
Post Office Box 33427
Saint Paul, MN 55133-3427 / US
02 / SHERMAN, Audrey, A.
Post office Box 33427
Saint Paul, MN 55133-3427 / US
03 / SARKAR, Manisha
Post Office Box 33427
Saint Paul, MN 55133-3427 / US
[1994/47]
Mandataire(s)Warcoin, Jacques
Cabinet Regimbeau
20, rue de Chazelles
75847 Paris Cedex 17 / FR
[N/P]
Précédent [1994/47]Warcoin, Jacques
Cabinet Régimbeau, 26, avenue Kléber
F-75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt93903593.721.01.1993
[1994/47]
WO1993US00490
Numéro de priorité, dateUS1992083227007.02.1992         Format original publié: US 832270
[1994/47]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9316142
Date:19.08.1993
Langue:EN
[1993/20]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0625176
Date:23.11.1994
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 19.08.1993, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1994/47]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0625176
Date:04.12.1996
Langue:EN
[1996/49]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP19.08.1993
ClassificationIPC:C09D183/14, C08L101/10, C08K5/09
[1994/47]
CPC:
C09D183/14 (EP,KR,US); C09D5/20 (KR); C08K5/09 (EP,US);
C08L101/10 (KR); C09J7/401 (EP,US); C09J2483/005 (EP,US)
C-Set:
C08K5/09, C08L83/14 (EP,US);
C09D183/14, C08L2666/14, C08L2666/28 (US,EP)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1994/47]
TitreAllemand:FEUCHTIGKEITSAUSHÄRTBARE POLYSILOXANZUSAMMENSETZUNGEN FÜR KLEBRIGE STOFFE ABWEISENDE ÜBERZÜGE[1994/47]
Anglais:MOISTURE CURABLE POLYSILOXANE RELEASE COATING COMPOSITIONS[1994/47]
Français:COMPOSITIONS DE REVETEMENT ANTICOLLANT DE POLYSILOXANE DURCISSABLE A L'HUMIDITE[1994/47]
Entrée dans la phase régionale08.08.1994Taxe nationale de base payée 
08.08.1994Taxe(s) de désignation payée(s) 
08.08.1994Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen02.09.1993Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
08.08.1994Requête en examen déposée  [1994/47]
04.01.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
15.05.1995Réponse à une notification de la division dexamen
28.06.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
04.09.1995Réponse à une notification de la division dexamen
01.02.1996Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
28.05.1996Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
19.08.1996Taxe de délivrance payée
19.08.1996Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.09.1997Aucune opposition formée dans le délai imparti [1997/48]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.12.1994Taxe annuelle Année du brevet 03
27.12.1995Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]EP0031994  (DOW CORNING [US]);
 [A]EP0236042  (DOW CORNING [US]);
 [AP]EP0421643  (MINNESOTA MINING & MFG [US])
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