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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0688284

EP0688284 - APPAREIL DE RECIRCULATION A CIRCUIT SEMI-FERME [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  21.08.1998
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip21.08.1998Changement ou suppression - demande réputée retiréepublié le 07.10.1998 [1998/41]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
GRAND BLEU INTERNATIONAL, INC.
Suite 6C, 176 Broadway
New York, NY 10038 / US
[1995/52]
Inventeur(s)01 / MATSUOKA, Shunsuke
1-4-11, Satsukigaoka
Chiba-shi, Chiba / JP
[1995/52]
Mandataire(s)Ludewig, Karlheinrich
Patentanwälte Dipl.-Phys. Buse
Dipl.-Phys. Mentzel
Dipl.-Ing. Ludewig
Postfach 20 14 62
42214 Wuppertal / DE
[N/P]
Précédent [1996/07]Ludewig, Karlheinrich, Dipl.-Ing.
Patentanwälte Dipl.-Phys. Buse Dipl.-Phys. Mentzel Dipl.-Ing. Ludewig, Postfach 20 14 62
D-42214 Wuppertal / DE
Précédent [1995/52]Ludewig, Karlheinrich, Dipl.-Ing.
Patentanwälte Dipl.-Phys. Buse, Dipl.-Phys. Mentzel, Dipl.-Ing. Ludewig, Kleiner Werth 34
D-42275 Wuppertal / DE
Numéro de la demande, date de dépôt93908531.219.03.1993
[1995/52]
WO1993US02715
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9421514
Date:29.09.1994
Langue:EN
[1994/22]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0688284
Date:27.12.1995
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 29.09.1994, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1995/52]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP29.09.1994
ClassificationIPC:B63C11/24
[1995/52]
CPC:
B63C11/24 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1995/52]
TitreAllemand:STEMGERÄT MIT HALBGESCHLOSSENEM KREISLAUF[1995/52]
Anglais:SEMI-CLOSED REBREATHING APPARATUS[1995/52]
Français:APPAREIL DE RECIRCULATION A CIRCUIT SEMI-FERME[1995/52]
Entrée dans la phase régionale14.10.1995Taxe nationale de base payée 
14.10.1995Taxe(s) de désignation payée(s) 
14.10.1995Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen19.10.1994Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: US
14.10.1995Requête en examen déposée  [1995/52]
10.12.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
20.06.1997Réponse à une notification de la division dexamen
29.09.1997Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
10.02.1998La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1998/41]
08.05.1998Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1998/41]
Taxes payéesTaxe annuelle
14.10.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
14.03.1996Taxe annuelle Année du brevet 04
03.02.1997Taxe annuelle Année du brevet 05
30.01.1998Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[XY]FR2418148  (SUBMARINE PRODUCTS LTD) [X] 1-5,12-17 * page 4, line 33 - page 5, line 10; figure 6 * [Y] 6-11,18,19;
 [Y]US2818067  (REBIKOFF) [Y] 7-9 * column 2, line 16 - line 24; figure 4 *;
 [Y]GB2201602  (COAL INDUSTRY LTD) [Y] 6,18 * column 2, lines 1-3; figure 1 *;
 [Y]US3316905  (SEELER) [Y] 10,11,19 * column W *;
 [A]US3710553  (PARKER ET AL) [A] 1,3,13-15 * column 2, line 62 - line 65; figures 1,2 *;
 [A]US3556098  (KANWISHER AND STARCK) [A] 1,3,13-15 * column 9, line 36 - line 38; figure 1 *
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