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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0641249

EP0641249 - MEMBRANES MICROPOREUSES SOUTENUES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  31.01.1997
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip31.01.1997Demande réputée retiréepublié le 19.03.1997 [1997/12]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Costar Corporation
One Alewife Center Cambridge
Massachusetts 02140 / US
[N/P]
Précédent [1995/10]Pour tous les Etats désignés
COSTAR CORPORATION
One Alewife Center
Cambridge Massachusetts 02140 / US
Inventeur(s)01 / PACHECO, Manuel, M.
12 Brookside Drive
Billerica, MA 01821 / US
02 / PACHECO, John, F.
3 Belmont Road
Billerica, MA 01821 / US
[1995/10]
Mandataire(s)Fry, Alan Valentine, et al
FRY HEATH & SPENCE LLP The Gables Massetts Road Horley
Surrey RH6 7DQ / GB
[N/P]
Précédent [1995/10]Fry, Alan Valentine, et al
FRY HEATH & SPENCE The Old College 53 High Street
Horley Surrey RH6 7BN / GB
Numéro de la demande, date de dépôt93913949.918.05.1993
[1995/10]
WO1993US04685
Numéro de priorité, dateUS1992088483218.05.1992         Format original publié: US 884832
[1995/10]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9323153
Date:25.11.1993
Langue:EN
[1993/28]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0641249
Date:08.03.1995
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 25.11.1993, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1995/10]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP25.11.1993
ClassificationIPC:B01D69/10, B01D67/00, B01D71/34
[1995/10]
CPC:
B01D71/34 (EP,US); B01D69/1071 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1995/10]
TitreAllemand:GESTÜTZTE MIKROPORÖSE MEMBRANE[1995/10]
Anglais:SUPPORTED MICROPOROUS MEMBRANES[1995/10]
Français:MEMBRANES MICROPOREUSES SOUTENUES[1995/10]
Entrée dans la phase régionale08.12.1994Taxe nationale de base payée 
08.12.1994Taxe(s) de désignation payée(s) 
08.12.1994Taxe d'examen payée 
Procédure dexamen02.12.1993Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
08.12.1994Requête en examen déposée  [1995/10]
04.04.1995Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
05.10.1995Réponse à une notification de la division dexamen
08.03.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.07.1996La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1997/12]
16.08.1996Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1997/12]
Taxes payéesTaxe annuelle
08.05.1995Taxe annuelle Année du brevet 03
06.05.1996Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]US4071590  (STRATHMANN HEINRICH);
 [A]EP0185373  (PALL CORP [US]);
 [A]EP0245863  (MILLIPORE CORP [US]);
 [A]US4806291  (SUSA THOMAS J [US])
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