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EP0646080

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0646080

EP0646080 - VANNE A TIROIR ROTATIF, NOTAMMENT POUR DIRECTIONS ASSISTEES [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Brevet maintenu dans une forme modifiée Statut actualisé le 18.09.1998 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	18.09.1998	Maintien du brevet (publication B2)	publié le 04.11.1998 [1998/45]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ZF Friedrichshafen AG Postfach 25 20 88038 Friedrichshafen / DE
	[N/P]
Précédent [1998/45]	Pour tous les Etats désignés ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Postfach 25 20 88038 Friedrichshafen / DE
Précédent [1995/14]	Pour tous les Etats désignés ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Postfach 25 20 D-88038 Friedrichshafen / DE
Inventeur(s)	01 / BAREIS, Helmut In der Beinge 4 D-7071 Eschach / DE
	02 / RUF, Gerhard Buchenweg 9 D-7088 Hüttlingen / DE
	[1995/14]
Numéro de la demande, date de dépôt	93914680.9	21.06.1993
	[1995/14]
	WO1993EP01570
Numéro de priorité, date	DE19924220624	24.06.1992 Format original publié: DE 4220624
	[1995/14]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9400329
	Date:	06.01.1994
	Langue:	DE
	[1994/02]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0646080
	Date:	05.04.1995
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 06.01.1994, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1995/14]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0646080
	Date:	10.01.1996
	Langue:	DE
	[1996/02]
	Type:	B2 Nouveau fascicule de brevet européen
	N°:	EP0646080
	Date:	04.11.1998
	Langue:	DE
	[1998/45]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	06.01.1994
Classification	IPC:	B62D5/083	[1995/14]
	CPC:	B62D5/0835 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT [1995/14]
Titre	Allemand:	DREHSCHIEBERVENTIL, INSBESONDERE FÜR HILFSKRAFTLENKUNGEN	[1995/14]
	Anglais:	ROTARY SLIDE VALVE FOR ASSISTED STEERING SYSTEMS	[1995/14]
	Français:	VANNE A TIROIR ROTATIF, NOTAMMENT POUR DIRECTIONS ASSISTEES	[1995/14]
Entrée dans la phase régionale	18.10.1994	Taxe nationale de base payée
	18.10.1994	Taxe(s) de désignation payée(s)
	18.10.1994	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	13.11.1993	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: EP
	18.10.1994	Requête en examen déposée [1995/14]
	07.06.1995	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	07.07.1995	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	13.09.1995	Taxe de délivrance payée
	13.09.1995	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	Opposant(s)	01 09.10.1996 ADMISSIBLE TRW Fahrwerksysteme GmbH & Co. KG Hansa-Allee 190 D-40547 Düsseldorf / DE Mandataire de l'opposant Rausch, Michael, et al, et al Stenger - Watzke - Ring intellectual property Am Seestern 8 40547 Düsseldorf / DE
		[1996/48]
	14.11.1996	Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
	13.03.1997	Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
	10.02.1998	Effet juridique de la décision intermédiaire pendant l'opposition
	10.02.1998	Date des procédures orales
	03.04.1998	Envoi d'une décision intermédiaire pendant l''opposition
	03.04.1998	Envoi du procès-verbal des procédures orales
	24.07.1998	Envoi de la notification relative au maintien du brevet dans sa forme modifiée
	26.08.1998	Taxe d'impression d'un nouveau fascicule payée
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.06.1995	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[X]EP0468659 (TRW INC [US]);
		[X]GB2212463 (BURMAN & SONS LTD [GB]);
		[X]US4819545 (DYMOND RICHARD W [US])

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