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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0613022

EP0613022 - Radar météorologique aérotransporté avec gain variable dans le temps (STC) en fonction de la hauteur de l'avion et de l'angle d'inclinaison de l'antenne [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  09.07.1999
Base de données mise à jour au 26.04.2025
Dernier événement   Tooltip09.07.1999Aucune opposition formée dans le délaipublié le 25.08.1999 [1999/34]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
AlliedSignal Inc.
101 Columbia Road P.O. Box 2245
Morristown NJ 07962-2245 / US
[N/P]
Précédent [1995/28]Pour tous les Etats désignés
AlliedSignal Inc.
101 Columbia Road, P.O. Box 2245
Morristown, New Jersey 07962-2245 / US
Précédent [1994/46]Pour tous les Etats désignés
AlliedSignal Inc.
101 Columbia Road P.O. Box 2245
Morristown New Jersey 07962-2245 / US
Précédent [1994/35]Pour tous les Etats désignés
AlliedSignal Inc.
101 Columbia Road, P.O. Box 2245
Morristown, New Jersey 07962-2245 / US
Inventeur(s)01 / Kuntman, Daryal, c/o Allied Signal Inc.
P.O. Box 2245R
Morristown, New Jersey 07962-2245 / US
[1994/35]
Mandataire(s)Brock, Peter William, et al
Urquhart-Dykes & Lord 1 Richfield Place Richfield Avenue Reading RG1 8EQ
Berkshire / GB
[N/P]
Précédent [1994/35]Brock, Peter William, et al
Urquhart-Dykes & Lord 1 Richfield Place Richfield Avenue
Reading RG1 8EQ Berkshire / GB
Numéro de la demande, date de dépôt94101708.904.02.1994
[1994/35]
Numéro de priorité, dateUS1993002351626.02.1993         Format original publié: US 23516
[1994/35]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0613022
Date:31.08.1994
Langue:EN
[1994/35]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0613022
Date:30.11.1994
Langue:EN
[1994/48]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0613022
Date:02.09.1998
Langue:EN
[1998/36]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.10.1994
ClassificationIPC:G01S13/95, G01S7/34
[1994/35]
CPC:
G01S13/953 (EP,US); G01S7/34 (EP,US); Y02A90/10 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1994/35]
TitreAllemand:Wetter-Radarsystem für Luftfahrzeuge mit von der Höhe des Luftfahrzeugs und vom Neigungswinkel der Antenne abhängiger Nahechodämpfung[1994/35]
Anglais:Airborne weather radar system with aircraft altitude and antenna tilt angle dependent sensitivity time control[1994/35]
Français:Radar météorologique aérotransporté avec gain variable dans le temps (STC) en fonction de la hauteur de l'avion et de l'angle d'inclinaison de l'antenne[1994/35]
Procédure d'examen04.01.1995Requête en examen déposée  [1995/10]
25.11.1996Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
07.05.1997Réponse à une notification de la division dexamen
30.01.1998Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
06.03.1998Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
30.04.1998Taxe de délivrance payée
30.04.1998Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)03.06.1999Aucune opposition formée dans le délai imparti [1999/34]
Taxes payéesTaxe annuelle
05.02.1996Taxe annuelle Année du brevet 03
07.02.1997Taxe annuelle Année du brevet 04
11.02.1998Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]WO9222831  (WESTINGHOUSE ELECTRIC CORP [US]) [A] 1,2,6,7 * page 4, line 4 - page 12, line 29; figure 2 *;
 [A]WO9209903  (KOMATSU MFG CO LTD [JP]) [A] 5,10 * abstract *;
 JPH04190181  [ ] (KOMATSU MFG CO LTD)
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