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EP0633072

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0633072

EP0633072 - Appareil de nettoyage pour canaux ou tubes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 24.01.1997 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	24.01.1997	Demande réputée retirée	publié le 12.03.1997 [1997/11]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Steinicke, Emilia Am Steinchen 26 D-63694 Limeshain / DE
	[1995/02]
Inventeur(s)	01 / voir demandeur ...
	[1995/02]
Mandataire(s)	Schlagwein, Udo Patentanwalt, Frankfurter Strasse 34 61231 Bad Nauheim / DE
	[N/P]
Précédent [1995/02]	Schlagwein, Udo, Dipl.-Ing. Patentanwalt, Frankfurter Strasse 34 D-61231 Bad Nauheim / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	94110256.8	01.07.1994
	[1995/02]
Numéro de priorité, date	DE19930010024U	06.07.1993 Format original publié: DE 9310024 U
	[1995/02]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0633072
	Date:	11.01.1995
	Langue:	DE
	[1995/02]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	14.11.1994
Classification	IPC:	B08B9/02, E03F9/00, E21B37/04	[1995/02]
	CPC:	E03F9/00 (EP); B08B9/0497 (EP); B08B9/051 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1995/02]
Titre	Allemand:	Reinigungsgerät für Kanäle oder Rohre	[1995/02]
	Anglais:	Cleaning apparatus for canals or pipes	[1995/02]
	Français:	Appareil de nettoyage pour canaux ou tubes	[1995/02]
Procédure dexamen	08.07.1995	Requête en examen déposée [1995/36]
	01.03.1996	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	12.09.1996	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1997/11]
	11.10.1996	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1997/11]
Taxes payées	Taxe annuelle
	25.05.1996	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y]CH677807 (W.LEUTHOLD+SOHN MECH.WERKSTÄTTE) [Y] 1,4 * figures 1-3; claims 1-3 *;
		[Y]FR2087486 (C.L. BIANCHI) [Y] 1,4 * page 5, line 39 - page 7, line 3; figures 1,4 *;
		[A]DE2444863 (NIPPON KOKAN K.K.) [A] 1-3,5,6 * page 8, line 29 - page 9, line 18; figures 1,2,4 *;
		[A]FR2384129 (ZAMET S.A.) [A] 1,4 * page 2, line 12 - line 32 *

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